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1176 WP

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Cote/Cotes extrêmes

1176WP/1-1176WP/13

Date

1901-1962

Description physique

Notes contenant : 88-91

Importance matérielle

13

Origine

Police municipale - 3B

Biographie ou Histoire

POLICE - HYGIENE - 2D

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 138

Versant ou donateur : Police municipale - 3B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Police locale. Débits de boissons, mutations, évolution (1901-1940) ; rapports de capture de chiens (1960-1962) ; Permis de chasse : dossiers (classement alphabétique, par arrondissement) (1962-1963).

 

 

Conditions d'accès

Communicable

Communicable.

Informations sur le traitement

Classé en 1998.

Fonctions

3 Administration générale, 302 Police administrative

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