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2917W - Mobilité urbaine

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Cote/Cotes extrêmes

2917W/1-2917W/17

Date

1989-2021

Importance matérielle

1,3 ml

Origine

Versement de la direction de la mobilité urbaine (DMU).

Modalités d'entrées

Versement du 03/06/2022.

Présentation du contenu

1-2 : Organisation.

3-13 : Dénominations effectives.

14-17 : Propositions non retenues.

Conditions d'accès

Le fonds est librement communicable aux termes d'un délai de 50 ans à compter de la clôture du dossier (protection de la vie privée).

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 607 Circulation et stationnement

Cote/Cotes extrêmes

2917W/1-2917W/2

Date

1999-2007

Renseignements relatifs à une dénomination, demande de recherche historique d'un particulier sur la montée de Choulans.

Cote/Cotes extrêmes

2917W/2

Date

2007

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2007 (Communicabilité vérifiée.)