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2747WP - Bâtiments communaux. Travaux

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Cote/Cotes extrêmes

2747WP/1-2747WP/31

Date

1975-2015

Importance matérielle

3,6 ml

Origine

Direction de la Construction, service Conduite d'opération (DCCO)

Modalités d'entrées

Versement du 22/03/2019

Présentation du contenu

Chaque versement de dossiers de suivi de projet correspond aux dossiers d'un chargé de conduite d'opération.

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable.

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 609 Patrimoine immobilier de la commune : construction, travaux et entretien

Cote/Cotes extrêmes

2747WP/8-2747WP/25

Date

1998-2015

Cote/Cotes extrêmes

2747WP/21-2747WP/25

Date

1998-2010

Procès-verbaux de réception, procès-verbaux des opérations préalables de réception, dossier des ouvrages exécutés (DOE).

Cote/Cotes extrêmes

2747WP/23

Date

2007-2008

Conditions d'accès

Communicable (Communicabilité vérifiée)

Mots clés matières

école