1757 W

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Cote/Cotes extrêmes

1757W/1-1757W/202

Date

1987-1998

Importance matérielle

202

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Urbanisme appliqué. Autorisations d'occupation du sol accordées en 1990 : permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme de division et de cession.

Versements préparés dans le cadre du regroupement des services municipaux avec le projet Ensemble.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

Documents en relation

AML : 1916 W

1757W/91

Cote/Cotes extrêmes

1757W/91

Date

1990-1995

Présentation du contenu

Permis de Construire Administratif

391/1990 84 rue St Georges 69005 ; permis de démolir 135/1990.

393/1990 rue Curtelin, rue des Emeraudes, rue Bellecombe, av. Thiers ; modificatifs 1/1995 et 668/1995.

397/1990 28 crs Lafayette 69003.

399/1990 64 rue des Dr Cordier 69009.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français