1757W/1-1757W/202
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Urbanisme appliqué. Autorisations d'occupation du sol accordées en 1990 : permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme de division et de cession.
Versements préparés dans le cadre du regroupement des services municipaux avec le projet Ensemble.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Documents en relation
AML : 1916 W
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de Construire Administratif
391/1990 84 rue St Georges 69005 ; permis de démolir 135/1990.
393/1990 rue Curtelin, rue des Emeraudes, rue Bellecombe, av. Thiers ; modificatifs 1/1995 et 668/1995.
397/1990 28 crs Lafayette 69003.
399/1990 64 rue des Dr Cordier 69009.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires