878 WP

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Cote/Cotes extrêmes

878WP/1-878WP/6

Date

1947-1980

Description physique

Notes contenant : 1914-1962

Importance matérielle

9

Origine

Congés maladie - 3B

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 00585

Versant ou donateur : Congés maladie - 3B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Personnel : personnel des écoles et restaurants d'enfants (1976-1977) ; accidents du travail, réglementation (1947-1975) ; sécurité sociale, cotisations versées par la ville (1957-1974) ; formation et équipement professionnels, étude des besoins (1974-1978) ; service des congés maladie et accidents du travail : photocopies d'arrêtés du maire (1974-1980) ; prestations familiales, attribution (1973-1979)

PERSONNEL - 1D

Note sur le classement : Classé en 1996.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

878WP/2

Cote/Cotes extrêmes

878WP/2

Date

1957-1974

Présentation du contenu

PERSONNEL : sécurité sociale : tarification et modification de la tarification des cotisations versées par la ville à la sécurité sociale : correspondance, textes officiels (1957-1974)

Langue des unités documentaires

Français