878WP/1-878WP/6
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00585
Versant ou donateur : Congés maladie - 3B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Personnel : personnel des écoles et restaurants d'enfants (1976-1977) ; accidents du travail, réglementation (1947-1975) ; sécurité sociale, cotisations versées par la ville (1957-1974) ; formation et équipement professionnels, étude des besoins (1974-1978) ; service des congés maladie et accidents du travail : photocopies d'arrêtés du maire (1974-1980) ; prestations familiales, attribution (1973-1979)
PERSONNEL - 1D
Note sur le classement : Classé en 1996.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PERSONNEL : sécurité sociale : tarification et modification de la tarification des cotisations versées par la ville à la sécurité sociale : correspondance, textes officiels (1957-1974)
Langue des unités documentaires
Mots clés matières
Mots clés personnes