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1865 W

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Cote/Cotes extrêmes

1865W/1-1865W/40

Date

1948-2004

Importance matérielle

40

Origine

Direction des Mairies d'arrondissement

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Direction des Mairies d'arrondissement

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Elections :
- Elections politiques : listes électorales, opérations de vote (classement chronologique), commissions de révision des listes électorales et circonscriptions, rideaux d'isoloir (1948-2004).
- Elections socio-professionnelles : Chambre de Commerce et d'Industrie, Conseil des prud'hommes, organismes de Sécurité sociale, Tribunal de Commerce, Tribunaux paritaires de baux ruraux, Caisse mutuelle régionale du Rhône d'Assurance maladie et maternité, Caisse patronale de retraite de la région lyonnaise, Conseil supérieur de la Mutualité et Comité départemental de coordination de la Mutualité, Centre régional de la propriété forestière de la région Rhône-Alpes (1955-1997).

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Documents en relation

AML : 1724 W

Fonctions

4 Mairies d'arrondissement (état civil, élections, service national...)

1865W/37

Cote/Cotes extrêmes

1865W/37

Date

1987-1992

Présentation du contenu

Elections socio-professionnelles. Conseil de Prud'hommes.

Elections du 9 décembre 1992 :

- Instructions : notes, circulaires (1992).

- Carte prud'homale. Projet de révision : délibérations du Conseil municipal, rapport au Conseil municipal, extrait du Journal Officiel (JO), correspondance (1991-1992).

- Listes électorales provisoires. Transfert des électeurs vers leur commune de vote : bordereaux de transfert, note (1992).

- Etablissement et révision des listes électorales. Création de la Commission administrative communale : délibérations du Conseil municipal, rapport au Conseil municipal, comptes rendus de réunion, correspondance (1987-1992).

- Candidatures : listes des candidats, déclarations collectives de candidature, professions de foi (1992).

- Propagande électorale : comptes rendus de réunion, notes, tableaux de répartition des fournitures, listes des lieux de mise sous pli, arrêté du Maire, statistiques, correspondance (1987-1992).

- Organisation des bureaux de vote : listes des bureaux de vote, formulaires, affiches, arrêtés préfectoraux (1992).

- Mandatement du personnel : arrêté du Maire, correspondance (1992).

- Logistique. Centralisation des résultats : notes, correspondance (1992).

- Recensement des votes. Création d'une Commission : notes, listes des communes, correspondance (1992).

- Electeurs : statistiques (1992).

- Résultats : procès-verbaux, statistiques (1992).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français