2098WP/1-2098WP/63
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Cabinet du Maire - Mandature 2001-2008
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Dossiers de M. Jacot, adjoint délégué à l'administration générale et aux ressources humaines.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
CSFPT (Conseil supérieur de la fonction publique territoriale). Assemblées plénières : procès-verbaux de réunion.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 6
Langue des unités documentaires