Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement de la direction de la Construction du 22/03/2019
Présentation du contenu
Chaque versement de dossiers de suivi de projet correspond aux dossiers d'un chargé de conduite d'opération.
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Etudes de faisabilité, proposition de bail, avant-projet détaillé, marchés SACVL (lots 1,2,3,5,6,7,10,11), dossier de consultation des entreprises (DCE), projet, factures à bons de commande, rapport final de contrôle technique, déclaration d'achèvement et de conformité des travaux, comptes rendus réunions, procès-verbal de constat d'état des lieux.
Conditions d'accès
Communicable (Communicabilité vérifiée)
Mots clés matières