372W/1-372W/757
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 06/10/1964 (bordereau n° 00440.1)
Présentation du contenu
Plan de classement :
Autorisations d'urbanisme de 1965 :
- 1-378 : permis de constuire (1956-1992)
- 379-384 : accords préalables (1963-1973)
- 385 : avis de principe (1965)
- 386 : Fonds national d'amélioration de l'habitat (1965)
- 387 : infractions : registre (1952-1965)
- 388 : démolitions (1965)
- 389 : exemptions (1964-1966)
- 390 : renseignements d'urbanisme, autorisations de travaux (1964-1965)
- 391 : "affaires diverses" (1965)
- 392 : consultations préalables (1965)
Autorisations d'urbanisme de 1966 :
- 393-747 : permis de constuire (1961-1986)
- 748-750 : accords préalables (1960-1973)
- 751-752 : exemptions (1962-1967)
- 753 : infractions (1965-1966)
- 754 : Fonds national d'amélioration de l'habitat (1966)
- 755 : consultations préalables (1966)
- 756 : "affaires diverses" (1966)
- 757 : renseignements d'urbanisme, autorisations de travaux (1962-1966).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Le tri des dossiers a donné lieu à un bordereau d'élimination de 18 boîtes et 2,10 ml (BE/2025).
Mode de classement
Par type d'autorisation
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable.
Informations sur le traitement
Classé en 1998, retraité en 2025.
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Mode de classement
Numérique
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
65 rue Paul Cazeneuve 69008.
Conditions d'accès
Communicable (Communicabilité vérifiée)
Mots clés typologiques