Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement de décembre 1998.
Présentation du contenu
1-42 : dossiers de M. Bouvier : éducation, équipements socio-culturels, affaires sociales, affaires universitaires, santé, fonctionnement du service (1961-1997).
43-46 : dossiers de M. Tassel : instruction des permis de construire, police municipale, courrier, notes de service (1990-1996).
Mode de classement
Thématique
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable à l'exception de l'article 27, soumis au délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture des dossiers.
Autre instrument de recherche
1938 WP
Informations sur le traitement
Traité en 2021.
Mots clés matières
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
- Relations avec la Caisse d'allocations familiales (Caf) : étude, rapport, statistiques, notes, correspondance (1990-1995).
- Fonctionnement : tableaux de financement, notes, correspondance (1994-1996).
- Centre sociaux de la Croix-Rousse, Saint-Just, Point du Jour, Ménival, Champvert, Gerland, Mermoz, Laënnec, Etats-Unis, Saint-Rambert, La Sauvegarde, Plateau Duchère, Vaise : rapports d'assemblée générale, notes, correspondance (1994-1998).
Conditions d'accès
Communicable (Communicabilité vérifiée)