Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870)

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Cote/Cotes extrêmes

1I/1-1I/270;2I/1-2I/176;3I/1-3I/218;4I/1-4I/47;5I/1-5I/11

Date

1785-1916

Importance matérielle

55 ml

Origine

Police hygiène - 2D

Présentation du contenu

1I/1-1I/270 Police locale. 1785-1870

  • 1I/1-1I/4 Organisation et règlements. 1793-1870
  • 1I/5-1I/13 Ordonnances et arrêtés de police municipale. 1798-1867
  • 1I/14-1I/17 Ordres et autorisations. 1806-1822
  • 1I/18-1I/113/BIS Correspondance des administrations chargées de la police municipale. 1794-1870 (An II-1870)
  • 1I/114-1I/141 Actes administratifs des commissariats de police. 1820-1870
  • 1I/142-1I/153 Surveillance urbaine. 1838-1852
  • 1I/154-1I/166 Cérémonies et fêtes officielles. 1790-1870
  • 1I/167-1I/238 Hôtels et maisons meublées. 1789-1859
  • 1I/239-1I/241 Lieux publics. 1791-1866
  • 1I/242-1I/244 Foires et marchés. 1790-1870
  • 1I/245-1I/248 Fêtes, vogues, spectacles ambulants, courses. 1789-1870
  • 1I/249-1I/256 Prostitution, maisons de tolérance. 1796-1868
  • 1I/257-1I/259 Fleuves, ports et quais, baignades. 1790-1870
  • 1I/260-1I/261 Chiens errants, police de la rage. 1806-1870
  • 1I/262 Inhumations et cimetières. 1797-1870
  • 1I/263-1I/268 Nettoiement, neiges et glaces, vidanges. 1791-1870
  • 1I/269-1I/270 Circulation, dépôts et ventes sur la voie publique. Police des voies publiques. 1796-1870

2I/1-2I/176 Police générale. 1788-1916

  • 2I/1-2I/15 Evénements et troubles politiques (1789-1815)
  • 2I/16-2I/29 Dossiers particuliers (1789-1815). Lettres, suppliques, enquêtes, jugements, procès-verbaux, instructions, attestations et certificats divers se rapportant à des particuliers. 1789-1815
  • 2I/30-2I/32 Certificats de civisme, émigrés et réfugiés. 1791-1827
  • 2I/33-2I/44 Police politique (1816-1870). Documents relatifs aux suspects politiques, sociétés et clubs, opinion publique, mouvements insurrectionnels, élections, réunions. 1816-1871
  • 2I/45-2I/50 Sociétés, Associations ouvrières et politiques. 1788-1870
  • 2I/51-2I/58 Dossiers particuliers (1849-1870). 1849-1916
  • 2I/59-2I/61 Presse et Imprimerie. 1791-1870
  • 2I/62-2I/64 Suspects et condamnés. 1799-1858
  • 2I/65-2I/172 Passeports, voyageurs et étrangers. 1791-1870
  • 2I/173-2I/176 Roulage, voirie. 1793-1861

3I/1-3I/218 Justice. 1789-1870

  • 3I/1-3I/2 Tribunaux révolutionnaires. Justice révolutionnaire. 1789-1800
  • 3I/3-3I/33 Simple police et justice de paix. 1796-1870
  • 3I/34-3I/214 Certificats et cartes révolutionnaires. 1790-1816
  • 3I/215-3I/216 Accusations, jugements et condamnations. 1792-1867
  • 3I/217-3I/218 Jurés et officiers ministériels. 1795-1845


4I/1-4I/47 Répression. 1790-1866

  • 4I/1-4I/37 Etablissements de détention. 1790-1866
  • 4I/38-4I/43 Ordres aux directeurs de prisons. Registres d'ordres. 1798-1826
  • 4I/44-4I/47 Mendicité et vagabondage. Dépôts de mendicité. 1790-1860

5I/1-5I/11 Hygiène publique et salubrité. 1791-1870

  • 5I/1-5I/3 Salubrité urbaine. 1791-1869
  • 5I/4-5I/9 Police médicale. 1800-1870
  • 5I/10-5I/11 Hygiène des denrées alimentaires. 1800-1869

Accroissements

Ce fonds est clos.

Conditions d'accès

Communicable

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique de la série I établi par Alice Joly (archiviste-paléographe). Lyon, 1955, 56 p. (cotes 1C/600140, 1C/600592, 1C/650074/SAL).

Existence et lieu de conservation de copies

  • Le sous-fonds 2I a été numérisé à partir des microfilms (2MI/40). Il est consultable en pièce jointe au niveau de chaque cote commençant par 2I.
  • Le répertoire numérique de la série I établi par Alice Joly en 1955 a été numérisé et est consultable en pièces jointes sous 2 formats : en pdf océrisé (ce qui permet de rechercher des mots en tapant Ctrl + F) et en jpeg.

Bibliographie

Police

  • CHAUVY Gérard, Les archives de la police scientifique française : des origines à nos jours, Paris, Hors Collection, 2013, 190 p. (cote AML : 1C/503817/SAL).
  • NUGUES-BOUCHERAT Alexandre, La Police et les Lyonnais au XIXe siècle : contrôle social et sociabilité, Grenoble, PUG, 2010, 512 p. (cote AML : 1C/8817/SAL).
  • SALAGER Michel, Policier sous Vichy. Obéir ou résister ? - Résister dans les régions préfectorales de Lyon et de Clermont-Ferrand 1940-1944 : la résistance des membres du corps préfectoral et des agents de préfecture, Bron, Société d'histoire de la police, 2020, 508 p. (cote AML : 1C/504038).

 

Justice

  • BOLZE Bernard, DELARUE Jean-Marie,  Prisons de Lyon : une histoire manifeste, Lyon, LIeux-Dits, 2013, 224 p. (cote AML : 1C/503752/SAL).
  • FILLON Catherine, Deux siècles de mémoire judiciaire à Lyon, Lyon, ELAH, 2007, 155 p. (cote AML : 1C/650070/SAL).
  • Pages d'aide à la recherche sur la justice avant 1790, la justice après 1790 et les prisons et détenus.

Informations sur le traitement

Ce versement avait tout d'abord reçu la cote 1139WP et comprenait 270 articles. En 1998, on y a ajouté un article numéro 271 qui a été coté 1138WP.

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

1I/1-1I/270

Date

1785-1870

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

1I/18-1I/113/BIS

Date

1794-1870, An II-1870

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

1I/29-1I/32

Date

1797-1800, An V-An VIII

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Mots clés typologiques

An V - An VI (20 avril 1797-15 septembre 1798).

Cote/Cotes extrêmes

1I/29

Date

1797-1798, An V-An VI

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Mots clés typologiques