2190 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2190WP/1-2190WP/120

Date

1974-2007

Importance matérielle

120

Origine

Mairie du 6ème arrondissement

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Mairie du 6ème arrondissement

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

- Elections politiques : commission électorale d'arrondissement, organisation des opérations de vote, listes d'émargement, listes électorales par bureau de vote, procès-verbaux des opérations électorales (1974-2007).
- Elections socio-professionnelles : procès-verbaux des opérations électorales, récépissés de déclaration d'assesseur, listes d'émargement (1982-1998).

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

2190WP/36

Cote/Cotes extrêmes

2190WP/36

Date

2005

Présentation du contenu

Référendum : listes d'émargement (bureaux 601 à 614).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 1

Langue des unités documentaires

Français