2601 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2601WP/1-2601WP/22

Date

1985-2007

Importance matérielle

22

Origine

Service des mairies d'arrondissement

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Service des mairies d'arrondissement

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Fonctionnement du service, suivi des mairies.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

2601WP/18

Cote/Cotes extrêmes

2601WP/18

Date

1996

Présentation du contenu

Suivi des mairies d'arrondissement. Réalisation de fiches procédures état civil, livret de famille, déclaration de décès, sécurité, certificat d'hérédité, cartes nationales d'identité, passeports (CNI-PPT), étrangers : rapports.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français