2882W/1-2882W/111
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 17/06/2021
Présentation du contenu
1-111 : "Fichier sanitaire".
Mode de classement
Classement par arrondissement
Conditions d'accès
L'ensemble des dossiers de ce versement est soumis à un délai de communicabilité de 50 ans (protection de la vie privée).
Documents en relation
2373W
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Diagnostics, enquêtes, procès-verbaux de constat, comptes rendus, arrêtés, correspondance.
Mode de classement
Classement par ordre alphabétique des noms de rues généré par la base de donnée DGAS, spécifique au service.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Rue de la Brèche (pas de n°).
5, 20 rue Cardinal Gerlier.
4 montée Cardinal Decourtray.
3 place du Change.
Montée du Chemin neuf.
60 montée de Choulans.
17 rue Cléberg.
1, 2, 13, 26, 44, 44bis, 48bis, 90, 136, 164 rue du Commandant Charcot.
Conditions d'accès
Article communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.