Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Origine
Biographie ou Histoire
Longtemps ville ecclésiastique sous l'autorité d'un archevêque, Lyon est rattachée au domaine royal en 1320, sous le règne de Philippe le Bel. Cette incorporation s'accompagne d'une nouvelle organisation politique, le Consulat, qui incarne le pouvoir municipal. Celui-ci est désormais composé de consuls, conseillers ou échevins, dont le nombre et le statut varient à travers le temps, ainsi que d'un prévôt des marchands à partir de 1595. Le Consulat existera jusqu'en 1789, date à laquelle il est supprimé par la loi municipale qui crée la commune de Lyon.
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Subsistances et approvisionnement
Traite des blés (s.d., HH 1 - 5) ;
Commerce et police des grains (s.d., HH 5bis) ;
Chasse-marée et marée fraîche (1543-1784, HH 375, 377) ;
Moulins et vente de la glace et de la neige (s.d., HH 380) ;
2- Foires et marchés
Institution et privilèges des foires de Lyon (1419-1735, HH 278-287, 289-300) ;
Institution et établissement d'autres foires (1419-1457, HH 278, 288) ;
Règlements de la place des changes pour les paiements des foires (1464-1774, HH 301-302, 368-371) ;
3- Usines, manufactures, colportage, exploitations
• Grande fabrique de soie (1536-1791, HH 500-624) ;
Compagnie des Indes orientales (1664-1784, HH 303-335bis) ;
Etablissement de quelques fabriques et manufactures (1670-1678, HH 209-213) ;
Règlements pour plusieurs manufactures (s.d., HH 373-374) ;
Banque royale (1720-s.d., HH 336-367) ;
Etablissement d'une Chambre de Commerce dans la ville de Lyon (s.d., HH 302) ;
4 Règlements de commerce, corporations d'arts et métiers, statuts
Police des arts et métiers (1667-1785, HH 6-13, 214-277) ;
Règlements particuliers pour chaque communauté et affaires particulières (1575 -1791, HH 14 -208) ;
Déclarations du roi et autres pièces concernant le commerce (1470 -1737, HH 372).
5 Diligences, relais, poste aux lettres
Haras (1543-1635, HH 375)
Postes, ports de lettres et paquets, courriers (1611-1785, HH 376, 378)
Etablissement de la petite poste de Lyon (s.d., HH 380)
Messageries, coches, diligences, voituriers, rouliers (1620 -1674, HH 379)
La série HH comporte un fonds très riche sur la police des métiers, avec des pièces plus anciennes que celles de l'administration de la ville elle-même. Une autre partie de la série concerne les manufactures, en particulier la Compagnie des Indes orientales. La série se clôt par les archives de la Grande Fabrique de soie.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
À notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Fonds clos.
Mode de classement
Répertoire méthodique détaillé.
Conditions d'accès
Communicable
Conditions d'utilisation
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon.
Existence et lieu de conservation de copies
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
L'inventaire a été restructuré en 2020 par Charlotte Jallon, assistante de conservation contractuelle, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Conditions d'accès
Communicable à partir de 1737 (Communicabilité vérifiée)
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Caractéristiques physiques
Conditions d'accès
Communicable à partir de 1717 (Communicabilité vérifiée)
Communicable
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
Reliure parchemin.
Autre instrument de recherche
Chappe vol. 07, p. 609 (cote 1W/50).