1964 W

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Cote/Cotes extrêmes

1964W/1-1964W/338

Date

1992-2006

Importance matérielle

338

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme accordées en 1997 : permis de construire, lotissements, déclarations de travaux, consultations préalables, permis de démolir, certificats d'urbanisme de division et de cession (1996-2005).

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1964W/241

Cote/Cotes extrêmes

1964W/241

Date

1997

Présentation du contenu

Déclarations de travaux 1997

759/1997 : 15 impasse Aujas 69003

760/1997 : 10 rue Bonald 69007

761/1997 : 120 rue Bugeaud 69006

762/1997 : 58 rue Villon 69008

763/1997 : 35 rue Saint-Gervais 69008

764/1997 : 3 rue des Tuiliers 69003

765/1997 : 26 rue Jean-Louis Vincent 69005

766/1997 : 18 rue de la République 69002

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français