1964W/1-1964W/338
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'urbanisme accordées en 1997 : permis de construire, lotissements, déclarations de travaux, consultations préalables, permis de démolir, certificats d'urbanisme de division et de cession (1996-2005).
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Déclarations de travaux 1997
759/1997 : 15 impasse Aujas 69003
760/1997 : 10 rue Bonald 69007
761/1997 : 120 rue Bugeaud 69006
762/1997 : 58 rue Villon 69008
763/1997 : 35 rue Saint-Gervais 69008
764/1997 : 3 rue des Tuiliers 69003
765/1997 : 26 rue Jean-Louis Vincent 69005
766/1997 : 18 rue de la République 69002
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires