2968W/1-2968W/66
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 14/12/2023
Présentation du contenu
1-4 Culture et culte (2014-2017).
5-35 Education (2007-2017).
36-40 Action sociale (2013-2017).
41-49 Sport (2011-2018).
50-66 Autres biens communaux (2010-2017).
Conditions d'accès
Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
EI n° 03401
Opération n° 03401002
Conditions d'accès
Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
EI n° 03401
Opération n° 03401002
Dossier du candidat retenu. -
Lot 10, cloisons, plâtrerie, faux plafonds, peinture, marché n° 128245 attribué à Meunier (2012-2015).
Lot 11, menuiseries intérieures, marché n° 128246 Lot 12, sols souples, marché n° 128247 attribué à Aubonnet et fils (2012-2015).
Lot 13, carrelages, faïences, marché n° 128248 attribué à Carrelage Vendôme (2012-2015).
Lot 14, équipements de cuisine, marché n° 128249 attribué à Cuny professionnel (2012-2015).
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2015 (Communicabilité vérifiée)
Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.