402 W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

402W/1-402W/38

Date

1977-1996

Importance matérielle

38

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 00736.3

Versant ou donateur : Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme accordées en 1979 : permis de construire, ouvertures de chantiers, exemptions, avis de principe, "affaires diverses", permis de démolir, correspondance.

COMMUNAUTE URBAINE DE LYON : URBANISME - 9D

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

402W/11

Cote/Cotes extrêmes

402W/11

Date

1979-1984

Présentation du contenu

Permis de construire 1979

115/1979 : 24 rue Seignemartin 69008 (1979-1980)

116/1979 : 6 rue Fournet 69006 (1979)

117/1979 : 63-65 rue P. Santy 69008, P 337/1980 (1979-1983)

118/1979 : 17 rue des Docteurs Cordier 69009 (1979-1980)

120/1979 : 7 rue des Marronniers 69002 (1979-1984).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français