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2954W - Direction de la construction

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2954W/1-2954W/85

Date

2004-2017

Importance matérielle

9,3 m.l.

Origine

Versement de la direction de la construction, service marchés.

Modalités d'entrées

Versement du 14/12/2023

Présentation du contenu

1-5 Administration (2011-2016).
6-45 Culture et culte (2004-2016).
46-64 Education (2010-2017).
65-69 Action sociale (2012-2016).
70-78 Sports (2012-0216).
79-85 Autres biens communaux (2004-2016).

Conditions d'accès

Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.

Mots clés typologiques

marché public

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 609 Patrimoine immobilier de la commune : construction, travaux et entretien

Cote/Cotes extrêmes

2954W/46-2954W/53

Date

2012-2017

Présentation du contenu

EI n°05009

Opération n° 05009001

Conditions d'accès

Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.

Mots clés lieux

Lyon (Rhône, France) -- Ecole élémentaire Irène Joliot Curie, Lyon (Rhône, France) -- Ecole maternelle Irène Joliot Curie

Mots clés matières

école

Mots clés collectivités

Lyon (Rhône, France) -- Ecole élémentaire Irène Joliot Curie

Dossier procédure des lots 1 à 19, relance des lots 13 à 15.

Cote/Cotes extrêmes

2954W/48

Date

2014-2015

Présentation du contenu

EI n°05009

Opération n° 05009001

Dossier de procédure. -
Lots 1 à 17 (2014).
Relance des lots 13 à 15 (2014-2015).
Lots 18 et 19 (2015).

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 2015 (Communicabilité vérifiée)

Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.