Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : Versant inconnu
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Recrutement de l'armée : conscription et levées d'hommes, enrôlements volontaires, formations d'armées auxiliaires, de bataillons de volontaires, légions et corps spéciaux : registre, feuillets 1791-1816
AFFAIRES MILITAIRES
Date d’arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : Classé en 1995.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
RECRUTEMENT DE L'ARMEE : - Enrôlements volontaires : division du nord : 5ème registre nominatif et signalétique 21 brumaire an 13-11 vendémiaire an 14 (11 novembre 1804-3 octobre 1805)
loi du 19 fructidor an 6, titre I, article III
Langue des unités documentaires
Mots clés matières