Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00566
Versant ou donateur : Régie des biens communaux - 3B
Type d'entrée : Versement
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
BIENS COMMUNAUX : assurances : assurances pour mobilier et oeuvres d'art souscrites à l'occasion de manifestations culturelles et de transports : correspondance, polices d'assurances, avenants (1963-1967)
Conditions d'accès
Communicable
Langue des unités documentaires
Mots clés matières
Mots clés personnes
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