1426 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1426WP/1-1426WP/78

Date

1977-1989

Importance matérielle

48

Origine

Fournitures

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Fournitures

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Acquisition : dossiers de marchés.

ADMINISTRATION GENERALE

Note sur le classement : Les articles 40 à 69 ont été éliminés en 2008 (cf BE 2007/78).

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1426WP/30

Cote/Cotes extrêmes

1426WP/30

Date

1987

Présentation du contenu

Marché avec appel d'offres par types de fournitures. Quincaillerie, carburants, papeteries et fournitures colaires, location et acquisition d'électroacoustique, vidéo et audiovisuel : procédure d'appel d'offres avec avis d'appel d'offres ouvert, cahier des clauses particulières administratives et techniques, résultat d'appel d'offres, acte d'engagement avec barême de vente et déclarations réglementaires, correspondance avec l'entreprise retenue.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 10

Langue des unités documentaires

Français