1426WP/1-1426WP/78
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Fournitures
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Acquisition : dossiers de marchés.
ADMINISTRATION GENERALE
Note sur le classement : Les articles 40 à 69 ont été éliminés en 2008 (cf BE 2007/78).
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Marché avec appel d'offres par types de fournitures. Quincaillerie, carburants, papeteries et fournitures colaires, location et acquisition d'électroacoustique, vidéo et audiovisuel : procédure d'appel d'offres avec avis d'appel d'offres ouvert, cahier des clauses particulières administratives et techniques, résultat d'appel d'offres, acte d'engagement avec barême de vente et déclarations réglementaires, correspondance avec l'entreprise retenue.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires