650WP/1-650WP/10
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : Secrétariat du Conseil municipal - 1B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Conseil municipal : dossiers de séances, organisation et réglement intérieur, Bulletin municipal officiel, funérailles de maires et conseillers, signatures de maires et adjoints, correspondance 1818-1910
ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL - 1D
Note sur le classement : Classé en 1996.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Secrétariat du Conseil municipal - 1B
Présentation du contenu
SECRETARIAT DU CONSEIL MUNICIPAL : dossiers des séances du 23 novembre 1818 au 4 janvier 1820 et du 7 janvier au 1er décembre 1820 1818-1820
Langue des unités documentaires
Mots clés matières
Mots clés personnes