CC - Impôts et comptabilité

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

CC/1-4400

Date

1278-1790

Importance matérielle

4403

Caractéristiques physiques

Papier, parchemin

Histoire de la conservation

Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Consulat de Lyon

 

Présentation du contenu

Sommaire général

1- Nommées

  • Nommées ou dénombrement des biens meubles et immeubles possédés par les habitants de Lyon (1380-1586, CC 1-14, CC 20-48, CC 58).
  • Nommées des habitants de Lyon dans les paroisses du Lyonnais (1483-1518, CC 15-19, CC 49-56).
  • Nommées des pensions que tiennent les églises, monastères et couvents sur les maisons de Lyon (1555, CC 57).

2 - Taxes

  • Taxes perçues au nom du Roi (1315-1789, CC 59-185, CC 286-294, CC 296-302, CC 326, CC 367).
  • Taxes perçues au nom de l'Archevêque (1328-1787, CC 186-188).
  • Taxes communales (1346-1729, CC 189-285, CC 295, CC 307, CC 321-323).
  • Impositions, subsistance, subvention, taxes, prêts et emprunts (1299-1752, CC 303-306, CC 316-320, CC 324-325, CC 327-363, CC 366, CC 368-369, CC 371-372)
  • Pièces concernant en particulier ceux qui se prétendent exempts de contribuer au paiement des subsides : (1278-1739, CC 308-315, CC 364-365, CC 370)

3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).

La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.

Accroissements

Le fonds est fermé.

Mode de classement

L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Conditions d'utilisation

  • Domaine public : réutilisation libre et gratuite pour tous usages. 
  • Mention obligatoire : "Ville de Lyon, Archives municipales, auteur (s'il est identifié), cote".

Langue des unités documentaires

Français, français ancien, français moyen

Autre instrument de recherche

Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.

  • ROLLE F., Inventaire-sommaire des archives communales antérieures à 1790 : ville de Lyon, T1, 1865. Paris : Impr. P. Dupont (1C/650025/VOL/1).

Existence et lieu de conservation des originaux

Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon

Existence et lieu de conservation de copies

Toute la série est microfilmée (2MI48).

L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .

Documents en relation

Archives municipales de Lyon

  • Délibérations municipales (Série BB).
  • Fichier documentaire manuscrit : fichier de dépouillement correspondant, entre autres, d'une part au Livre du Vaillant des habitants de la ville de Lyon en 1388, publié par Ed. Philippon et Charles Perrat en 1927, qui est une estimation des biens meubles et immeubles pour servir à l'assiette de la taille, publié sans index, correspondant au registre CC 1, d'autres part aux Nommées des habitants de la ville de Lyon en 1446, éditées par Jean Deniau en 1930, avec un index, correspondant au registre CC 3 (1II/329).
  • Fonds Benoit Vermorel : - Aménagement urbain : analyse des registres d'impôt et de comptabilité de la série CC : notes manuscrites et table alphabétique des lieux cités 1380-1698 (3II/24).
  • Fonds Joseph Pointet : Historique des maisons et propriétés à Lyon de 1350 à 1790 : 1er (partiel), 2ème, 5ème arrondissements (37II).
  • Fichier documentaire manuscrit de dépouillement des archives anciennes (100II).
  • Périodiques sur la ville de Lyon (sous-série 2C).

Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

  • Administrations provinciales 1391-1790 (série C).
  • District de Lyon-Ville (2 L 1-155).
  • Cadastre napoléonien (sous-série 3P).
  • Administration et comptabilité communales (série O).

Bibliographie

Archives municipales de Lyon

  • DENIAU J., Les nommées des habitants de Lyon en 1446, 1930. Paris : Lyon Impr. Rey : LIBR. FELIX ALCAN (SM/634, fasc. 42).
  • GASCON R., Grand commerce et vie urbaine au XVIe siècle. Lyon et ses marchands (environs de 1520 - environs de 1580) , 1971. Paris : ECOLE PRATIQUE DES HAUTES ETUDES (1C/2818/VOL/1-1C/2818/VOL/2)
  • PERRAT Ch., PHILIPPON E., Le livre du Vaillant des habitants de Lyon en 1388 : estimation des biens, meubles et immeubles pour servir à l'assiette de la taille, 1927. Lyon : M. AUDIN (1C/322).
  • POINTET Joseph et VIAL Eugène, Historique des propriétés et maisons de Lyon du XIVe siècle à la Révolution, partie nord du 1er arrondissement, 1929-1930. Lyon : LIBR. P. MASSON. (1C/317/VOL/1/2).

Informations sur le traitement

Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).

Mots clés titres

FISCALITENommées : assiette des impôts

Cote/Cotes extrêmes

CC/1

Date

1388

Présentation du contenu

Registre des estimations des biens meubles et immeubles possédés par les habitants de Lyon.

Nommées ou " Vaillant des habitans de Lyon " - (Ce document et les suivants portent le même titre que les registres de la bourgeoisie ; mais ils en différent en ce qu'ils ont spécialement pour objet les opérations préliminaires relatives à l'assiette et à la levée des impositions. On connaîtra successivement, au moins dans leurs dispositions principales, les règles qui furent adoptées jadis pour la perception des taxes de toute nature, à Lyon.) - Aynard de Villeneuve aîné tient (expression consacrée, synonyme de possède et n'ayant pas d'autre acception ici) la " moytié d'un ouvrour (boutique) que tint Jaquet Chasaigne, pour le prix, chacun an, de 6 frans et dimi ; (estimée) 45 francs ; " - " item, une mayson en Purcherie (dans la rue de la Porcherie), que tient Moysès le Juif, chacun an ; pour le prix, de 6 francs ; 40 francs ; - Baudet, ménétrier ; - Michelet, brodeur ; (folio 2 verso) - Aymon Ambeyrieu, escoffier (tanneur), tient une mayson et ovrour assis en l'Albergerie (rue des Albergeries ou Auberges), en laquelle il demoret (il habite) ; (il) doit à Jehan Lyatart 16 francs de pension ; 100 francs ; " (folio 3 verso) - " item, une maison et ovrour en la charrére (rue), qui tend .dès le Puis-Peloux (le Puits-Pelu) vers l'ôpital du pont de Rône qu'il loyet (loue) à Picart le grolier (savetier) 1 fr. et dimi ; 15 fr. ; " - " item, l'entrée d'une vignie (vigne), qui touchet les dites maysons, ensemble la vignie qui fiert en la rue de la Blancherie, qui contient environ douze . hommes (l'homme ou l'hommee équivalait à 4 ares 32 centiares) ; 100 fr. ; " - " item, une maison assise en la dite charrère, qui se loyet à Jehan Demenuz, tisserant, 3 fr. 12 gros ; 37 fr. et dimi ; " - " item, une maysons assise en la dite charrère, qu'il loyet à Jaquemet Cuserie, tisserant, 2 fr. 4 gr. ; 22 fr. et dimi ; " - " item, une mayson et curtilet (petit jardin) assis en la dite charrère, qu'il loyet à Mathieu le codurier (tailleur) 2 fr. 4 gr. ; 22 fr. et dimi ; " - " item, une mayson assise en la dite charrère, qui se loyet à Pierre Vier, tisserant, 1 fr. et dimi ; 15 fr. ; " - " item, deux maysons et curtil (jardin), qu'il loyet à Jaquet, l'engraneur (?),et à Benoît, affanour . (manoeuvre), 3 fr. 12 gros ; 37 fr. et dimi ; " - " item, sus la mayson des malades, assise en Bornue (Bourgneuf), 2 fr. ; 20 fr. ; " - " item, pour son moblo (mobilier) 50 fr. " (Cela fournit un total de 435 francs. Tel était, en moyenne, dans ces temps éloignés, la condition d'un citoyen lyonnais de la classe ordinaire,) - Jean " le triaclour " (marchand d'orviètan) ; (folio 9 verso) - Ennemond... (en blanc), peintre, demeure en la rue Neuve, dans une maison qu'il loue 3 francs par an ;(folio 10 verso) - Amphelis la tripière et " ses maris. " Cette femme occupe une maison de la rue Ecorche-Boeuf ;(folio 26 verso) - Annequin Clerico, " gipponier " (confectionneur de jupons ou plutôt de robes à l'usage des hommes ; ceux de cette profession sont nombreux) ; (folio 27 verso) - Edouard Rup possède un " curtil et plantier (jeune vigne)à la montée du Ruer,où il a une citerne pleine de vin, " etc. ; Barthélemi Gavinet, fourbisseur ;(folio 31) - Barthélemi de Mentenon et Copin, armuriers ; (folio 33 verso) - Barthélemi, " le valet au recluz de Saint-Clar " (Clair), possède une maison à la montée du Gourguillon ; (folio 34 verso) - Corneille de Brengo, armurier, tient une maison au Palais, " qui fut de la mulier (femme) Enart de Villenove le grant " (l'ainé) ;(folio 45) - Denis le Lombard, armurier ; (folio 49) - Ennemond de Sivrieu est propriétaire ; de maison, ouvroir, curtils et vignes sur différents points de la ville et dans diverses paroisses du Lyonnais ; ses biens, y compris ses meubles et les pensions qui lui sont dues, sont évalués, en totalité, à la somme de 4,000 francs ; (folio 54) - la maison de la Tête-du-Sarrasin, située rue Vendrant et louée 30 francs annuellement, par Etienne Brunel, son propriétaire, est estimée 300 francs ;(folio 56) - Etienne Joyoux, dit Bonnet, armurier ; (folio 58 verso) - Figuet ou Fiquet, tuilier (sa fabrique était installée sur les terrains de l'Arbre-Sec) ; (folio 62) -" Guillemeta li Charrolla ", tient, entre autres immeubles, quatre maisons hautes et basses, situées dans la rue du Sablis (plus tard du Sablet), " es quelx sont les estues " (étuves), etc. ; (folio 73 verso) - Guillaume Girardin tient une vigne assise " en Terrailles, environ de quarante hommes, ensemble la grange et le tinaillier (où l'on mettait les cuves autre vaisseaux et ustensiles .propres à la vinification), à la porte de la Freti " (celle, peut-être appelée du Griffon) ; " item, une grand mayson en laquelle demoraient ses pères, qu'il loyet au maistre de l'escole 10 frans par an ; " (folio 74 verso) -" item une grange qui est deriers l'escole du Plastre, laquelle il tient à sa main, " etc. ; - Guillaume de Durché possède une maison située " en Chivrerie (rue de la Chèvrerie), que : tient la boyteuse qui apprant les filles ; et en donne 1 fr. et dimi par an, " etc. ; (Les biens de ce propriétaire sont évalués tous ensemble à 4,500 francs.)(folio 76) - Guillot Marchis tient une maison devant " la reclusère " de Saint-Vincent ; plus une autre maison appelée " les Estues" (Etuves), assise en la Veysseleri (depuis nommée rue de la Pêcherie) qu'il loyet, l'an, 8 frans ; plus ses vignes et terres situées au Mont-Tour (Mont-d'Or), qui movent du chastel de Saint-Cire, " etc. ;(folio 80) - Girin, " la crie (crieur public) de Monsieur de Lion, " a pour 90 francs de bien ; Gilet armurier, a pour sa maison et vigne de Sainte-Foy 30 francs et pour ses autres bien 80 francs ;(folio 83) - Humbert de Charentay tient la " douzième partie des ouvrours de l'advallée (descente) du pont de Saône ; "(folio 98) - Humbert de Varey, abbé et prévôt d'Ainay, outre de nombreux immeubles dans l'intérieur de la cité, possède " les maysons, vignes et curtilz appelez de la Rigaudière, au bourg Saint-Michiel " dans le voisinage de l'abbaye d'Ainay. Ses biens sont estimés, avec son domaine de Balmont et de Moyrieu à lasomme de 2,500 francs ;(folio 88 verso) - Jaquemin de Varey, parcheminier ; - Jean Simonet, fabricant de tuiles ; (Son établissement et d'autres, analogues, (étaient situés dans les quartier de l'Arbre-Sec et du Pizay, et, non loin de là, au territoire des Terrailles, hors de la porte Freti ou du Griffon) ; (folio 118) - Jean de La Coupe, hôtelier, possède : " un grand ténement, terre et vignie, estimés par deux proudomes, qui ont juré par leur serment, qui vaut bien 300 frans, " valeur qui fut réduite à 200 francs ; (folio 128 verso) " Item, l'ostel de la Cope, auquel il demoret, 120 francs. " Bref, l'ensemble des propriétés de ce particulier s'élève à 1,025 francs ; - Jean Le Normand, " chapuis de selles ; (folio 129 verso) -" Jean de Saint-Vallier et Etienne Guerrier possèdent en commun une maison " assise en Jurie (rue de la Juiverie), qu'ilz loient à Gabriel le Juif ; "(folio 140 verso) - Jaquemin de Fribourg, orfèvre, tient : " une mayson basse et curtil, assis en Bonnivaux ( rue Bonnevaux ), qui vaut, par an, 1 fr. 2 deniers ; (estimée) 20 frans ; " " item, une mayson haute et basse en rue Marchère (Mercière), en laquelle il demoret ; 60 frans ; " il " doit ès clerjons de Saint-Johan, 3 florins de pension. " Pour tous ses biens 80 francs ;(folio 154 verso) - Jean de Larche, peintre, occupe un ouvroir ou atelier sur le pont de la Saône, et doit 2 fr. 9 gros de pension à Eynard de Villeneuve ; (folio 157) -" Jehannette, des filles de vie, une maison au Sabliz, en laquelle elle demoret ; 20 francs, "(folio 168) - Jean Reveil, parcheminier, une maison haute et basse dans la rue Mercière ; 50 francs ; (folio 169) - il " doit à Catherine de Larbent, moyni : (religieuse) de " Saint-Thomas en Forez, 6 florins de pension ; "(folio 169) - Jean-Vincent Le Petit, " une mayson, curtil et tieulère, assis en la ,grant tieulère, qu'il loue à Pierre Chanterel le jone (le jeune), 6 francs ; (estimés) 80 francs, " etc. ; maîtres Jean et Georges, peintres ;(folio 171verso) -" li mulier " (la femme) Peillet une maison assise vers l'église Saint-Sorlin, sur laquelle elle doit annuellement à dame Alix de Barges et à dame Jaquemète d'Albon 5 florins de pension ; estimée 90 francs ;(folio 182) - Salomon, Baruch, Isaac Le Roux, Juifs, et La Serre, Juive, tous les quatre locataires de maisons sises " au carré " de la Porcherie et appartenant aux héritiers Péronin de Nevre ; (folio 188) - les héritiers de Thomas Dodieu tiennent, entre autres immeubles, " une grant mayson assise en Bornue (Bourgneuf.), appelée les Estues " (Etuves), etc. ; (folio 190 verso) - Janin, brodeur ; - Jean Picou, fourbisseur, - Guyot, écrivain ; - Jean Le Viste possède des biens considérables, estimés près de 6,000 francs, et parait avoir été, dans ce temps-là, le plus riche bourgeois de Lyon. On remarque parmi ses propriétés : " les appartenances de Bellecour, en laquelle a quarante-deux pies (en termes généraux, parcelles d'un terrain quelconques bâties, à bâtir ou non), qui se loient 84 florins 42 gros ; " " item, la vigne de Bellecour, qu'il tient à sa main, (contenant) environ cinquante hommes de vigne, " etc. ;(folio 204) - Michelet Jaquemet, brodeur ; (folio 209) - Mathieu de Chaponay possède un revenu annuel de 3,820 francs, duquel, toutes charges rabattues, il lui reste 3,000 francs ;(folio 209 verso) - Michel Chenevier possède de nombreuses maisons, vignes et terres à froment, situées tant dans le quartier de la Pêcherie que sur. la côte Saint-Sébastien. Sa maison d'habitation était sise " jota (contre) la porte de la Pêcherie, " qui prit plus tard le nom de porte Chenevier, sans doute en mémoire de ce propriétaire ; (folio 211 verso) - Michaut, " le roy du ribaut " (il faisait partie du personnel subalterne de la justice de l'archevêque de Lyon), possède 15 francs de revenu, tant sur une petite vigne située aux Etroits, dehors et près de la porte Saint-Georges, que pour ses autres biens ; (foli

213 verso) - Antoine de Milan, " phisicien ;(folio 222 verso) -" Pierre Mugner, clerc du reclus de Saint-Clair ; (folio 234) - Perrin Morel, " imageur ; (folio 235 verso) -" maître Pierre Desargues ; (Sa profession n'est pas indiquée ici, mais il était peintre ; on le retrouvera plus loin.) - Philippe de La Duchère tient une maison assise " en la Peyrolerie (rue de la Peyrolerie ou Chaudronnerie), en laquelle il demoret ; 40 francs ; "(folio 243 ou 254) -" item, son ténement de la Duchère, c'est assavoir : " mayson, vignes, pras (prés) et terres ; 50 francs, " etc. ; - Pierre Tailleboys, " engravères, une mayson et curtil assis en la charrère tendant du Puis-Peloux (Puits-Pelu) au Rône, 10 frans ; " - " il doit ès Frères-Menours (Mineurs) 12 gros de pension ; (folio 254 verso) -" item, pour ses autres biens, 10 frans ; " Le vaillant de l'artiste s'élevait donc, en totalité, à 20 francs ; - Pierre Brunet, " cranichers " (fabricant de crannequins pour bander les arbalètes) ; (folio 257) - Yvonet ou Yvonnet le Juif habite, rue de la Porcherie, une maison que lui loue Pierre Villette pour 4 fr. et demi, etc.(folio 259 verso).

Langue des unités documentaires

Français

Existence et lieu de conservation de copies

Microfilmé en 2 Mi 48

Bibliographie

La transcription de ce registre a été publiée : Edouard PHILIPON. Le livre du vaillant des habitants de Lyon en 1388. Lyon, 1927