Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 15/01/2020.
Conditions d'accès
Fonds communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Etude générale, réunions avec l'élu au personnel et le directeur général des services, réunions de travail : études, rapports, comptes rendus de réunion, bilans, notes, correspondance.
Examen de deux cas particuliers à la direction de l'enfance et à la direction des affaires scolaires : analyse faite dans le cadre d'un CRM (1998-1999), comptes rendus de réunion, notes, tableau général du nombre de jours d'absence (2001-2003).
Conditions d'accès
Dossier communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.