Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction de la Construction
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Direction de la Construction ; Direction des Travaux ; Direction des Grands travaux. Travaux sur les bâtiments communaux. Conduite d'opération : dossiers de travaux.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Bâtiments communaux. Travaux. Conduite d'opération. Groupe scolaire Nové Josserand (EI 03009). Restructuration et extension, création d'un équipement multi-accueil pour la petite enfance impasse Roger Bréchan (opération 030090525) : études de programmation (polyprogramme), mission de programmation (consultation, marché, factures, correspondance), diagnostic des sols potentiellement pollués (G.bertrand), consultation mission topographique, diagnostics sommaires avant travaux (Direction Gestion Bâtiment), études préalables d'aide à la décision des 21/07/2000, 8/12/2000 et 18/12/2000 (Direction des Etudes), rapports de vérifications techniques avant travaux 9/02/1999 et 15/05/2000 (AINF), procès-verbal de commission de sécurité avant travaux 13/12/2001.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 30
Langue des unités documentaires