2166 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2166WP/1-2166WP/24

Date

1983-1997

Importance matérielle

24

Origine

Mairie du 9ème arrondissement

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 2 Versement

Versant ou donateur : Mairie du 9ème arrondissement

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Conseil d'arrondissement et Comité d'initiative et de consultation d'arrondissement : dossiers de séances.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

2166WP/6

Cote/Cotes extrêmes

2166WP/6

Date

1991

Présentation du contenu

Conseil d'arrondissement. Séances : convocations, rapports, délibérations, procès-verbaux (du 04 avril au 03 octobre).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 10

Langue des unités documentaires

Français