2166WP/1-2166WP/24
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 2 Versement
Versant ou donateur : Mairie du 9ème arrondissement
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Conseil d'arrondissement et Comité d'initiative et de consultation d'arrondissement : dossiers de séances.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Conseil d'arrondissement. Séances : convocations, rapports, délibérations, procès-verbaux (du 04 avril au 03 octobre).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires