2327 W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2327W/1-2327W/180

Date

2000-2009

Importance matérielle

180

Origine

Urbanisme appliqué

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme : permis de construire déposés en 2001 (dossiers accordés).

Type de classement : Numérique

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

2327W/156

Cote/Cotes extrêmes

2327W/156, 2327 W 171 (Ancienne cote)

Date

2001-2003

Présentation du contenu

Permis de construire 2001

489/2001 : 9 rue Notre-Dame (2001-2003)

490/2001 : 29 rue Artaud, M1 (2001-2002)

491/2001 : 44 rue Jaboulay (2001-2002)

492/2001 : AXA 57 pl. de la République (2001-2003)

493/2001 : Préfecture du Rhône 106 rue P. Corneille (2001-2002).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français