CC - Impôts et comptabilité

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

CC/1-4400

Date

1278-1790

Importance matérielle

4403

Caractéristiques physiques

Papier, parchemin

Histoire de la conservation

Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Consulat de Lyon

 

Présentation du contenu

Sommaire général

1- Nommées

  • Nommées ou dénombrement des biens meubles et immeubles possédés par les habitants de Lyon (1380-1586, CC 1-14, CC 20-48, CC 58).
  • Nommées des habitants de Lyon dans les paroisses du Lyonnais (1483-1518, CC 15-19, CC 49-56).
  • Nommées des pensions que tiennent les églises, monastères et couvents sur les maisons de Lyon (1555, CC 57).

2 - Taxes

  • Taxes perçues au nom du Roi (1315-1789, CC 59-185, CC 286-294, CC 296-302, CC 326, CC 367).
  • Taxes perçues au nom de l'Archevêque (1328-1787, CC 186-188).
  • Taxes communales (1346-1729, CC 189-285, CC 295, CC 307, CC 321-323).
  • Impositions, subsistance, subvention, taxes, prêts et emprunts (1299-1752, CC 303-306, CC 316-320, CC 324-325, CC 327-363, CC 366, CC 368-369, CC 371-372)
  • Pièces concernant en particulier ceux qui se prétendent exempts de contribuer au paiement des subsides : (1278-1739, CC 308-315, CC 364-365, CC 370)

3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).

La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.

Accroissements

Le fonds est fermé.

Mode de classement

L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

Conditions d'utilisation

Conditions de reproduction soumises aux conditions générales de reproduction du service.

Langue des unités documentaires

Français, français ancien, français moyen

Autre instrument de recherche

Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.

  • ROLLE F., Inventaire-sommaire des archives communales antérieures à 1790 : ville de Lyon, T1, 1865. Paris : Impr. P. Dupont (1C/650025/VOL/1).

Existence et lieu de conservation des originaux

Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon

Existence et lieu de conservation de copies

Toute la série est microfilmée (2MI48).

L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .

Documents en relation

Archives municipales de Lyon

  • Délibérations municipales (Série BB).
  • Fichier documentaire manuscrit : fichier de dépouillement correspondant, entre autres, d'une part au Livre du Vaillant des habitants de la ville de Lyon en 1388, publié par Ed. Philippon et Charles Perrat en 1927, qui est une estimation des biens meubles et immeubles pour servir à l'assiette de la taille, publié sans index, correspondant au registre CC 1, d'autres part aux Nommées des habitants de la ville de Lyon en 1446, éditées par Jean Deniau en 1930, avec un index, correspondant au registre CC 3 (1II/329).
  • Fonds Benoit Vermorel : - Aménagement urbain : analyse des registres d'impôt et de comptabilité de la série CC : notes manuscrites et table alphabétique des lieux cités 1380-1698 (3II/24).
  • Fonds Joseph Pointet : Historique des maisons et propriétés à Lyon de 1350 à 1790 : 1er (partiel), 2ème, 5ème arrondissements (37II).
  • Fichier documentaire manuscrit de dépouillement des archives anciennes (100II).
  • Périodiques sur la ville de Lyon (sous-série 2C).

Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

  • Administrations provinciales 1391-1790 (série C).
  • District de Lyon-Ville (2 L 1-155).
  • Cadastre napoléonien (sous-série 3P).
  • Administration et comptabilité communales (série O).

Bibliographie

Archives municipales de Lyon

  • DENIAU J., Les nommées des habitants de Lyon en 1446, 1930. Paris : Lyon Impr. Rey : LIBR. FELIX ALCAN (SM/634, fasc. 42).
  • GASCON R., Grand commerce et vie urbaine au XVIe siècle. Lyon et ses marchands (environs de 1520 - environs de 1580) , 1971. Paris : ECOLE PRATIQUE DES HAUTES ETUDES (1C/2818/VOL/1-1C/2818/VOL/2)
  • PERRAT Ch., PHILIPPON E., Le livre du Vaillant des habitants de Lyon en 1388 : estimation des biens, meubles et immeubles pour servir à l'assiette de la taille, 1927. Lyon : M. AUDIN (1C/322).
  • POINTET Joseph et VIAL Eugène, Historique des propriétés et maisons de Lyon du XIVe siècle à la Révolution, partie nord du 1er arrondissement, 1929-1930. Lyon : LIBR. P. MASSON. (1C/317/VOL/1/2).

Informations sur le traitement

Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).

Mots clés titres

Comptabilité communale (1386 - 1399). Compte rendu de recettes et dépenses par Jacquemet de Gez. Rôles des tailles.

Cote/Cotes extrêmes

CC/380

Date

1386-1399

Présentation du contenu

Comptabilité communale (1386 - 1399). Compte rendu de recettes et dépenses par Jacquemet de Gez. Rôles des tailles.

Comptabilité. - Comptes rendus des recettes et dépenses faites par Jacquemet de Gez et Jacquemet de Saint-Barthélemy, receveurs de la ville de Lyon. - Pièces N° 7 à N° 48 - Rôles des tailles reçues par Jacquemet de Gez. Dans ces rôles la ville est divisée en deux parties, la partie du Royaume et la partie de l'Empire, et chaque partie en sections dont voici la nomenclature : " - La porte de Bornue, dés la Tête qui rit, jusqu'à la Cruis du Pont ; - la Charrere de Chivreri, dés lo Carré Barthélemi de Raffoliole jusque au treyve Saint-Pol, tirant par Tripperie ; - la Montée de Saint-Barthélemi et de Confort, dès le Carre Pierre du Treyvo tendant par Porcherie jusque au Carre Guillemet Le Vite ; - dés le Carre Guillemet Le Vite jusque a Notre-Dame du Palais ; - la Charrere dés le Grand-Plastre jusque a Ruanne ; - Derrer Marsaut, dès Notre-Dame du Palais jusque a Portefrocq ; - dès la porte de Saint-George jusque a l'église ; - dès l'église de Saint-George jusque en Gourgoillon ; - du Sablez et de Luer, Gourgoillon, Belregart et vers la Magdeleine ; - dès la fontaine de Gourgoillon jusque au carre de Clostre ; - dès la porte du pont de Rone jusque a l'opital et vers la riviere du Rone et jusque a la mayson de la Grant-Court ; - dès l'Opital du pont du Rone jusqu'au Puis-Pelous ; - la Blancherie, la Ruete-Noire, dès le Puis-Peloux jusque au Rone ; - rue Raysin, le Palais-Grilliet, La Charrere de Bonnevaux jusque a la + ; - rue Pepin, dès les Frères-Menours jusque au puis de la Granaterie ; - dés le puis de la Grannaterie jusque a Saint-Nice ; - la rue de l'Armone, rue Vendrant, la Charrere de les Freres-Menours tirant par devers Saint-Nicies ensemble la rue du Boysson ; rue Nove ; - dès Notre-Dame de rue Nove tirant pardevant Saint-Nieces ensamble la Panneterie et l'Espicerie jusque au Maysel ; - dès le Maysel jusque au carre de rue Longe ; rue Longe, rue Marchere ; - dès l'Erberi tirant par Escorchebuef jusque a la porte de Pecherie ; - la Charrere du Bessal ; - dès la porte de la Lanterne jusque au carre Parisot ; - dès le carre de rue Longe jusque a Saint-Sourlin ; - dès devant la Platiere pardevant le Puis Ranco jusque a Saint-Sorlin ; - la Charrere de Luysserne tirant pardevant Saint-Pierre jusque a la mayson de Saint-Sourlin ; - dès le carre de rue Longe tirant tout au long jusque en Pisey et par Montriblout jusque a Petestirit ; - dès la mayson de Pisey jusque a l'Erbroseq ; - dés la charrere de Pisey venant vers Saint-Nicies ; - dès la porte de Saint-Marcel jusque au carre du cloux Saint-Pierre ; - la charrere du cloux Saint-Pierre ; - dès le carre du cloux Saint-Pierre jusque a Saune ; - Les Auges ; - dès la porte de la Deserte jusque a la mayson de la moneya et en tendant jusque a Saint-Vincent ; - dès l'Orme de Saint-Vincent jusque chez Jehan Brunel. - Pièce N° 49 - Compte rendu par Jacquemet de Ges (double emploi avec cc379).( 7 recto, 2 folios) - Pièce N° 82 - Compte rendu par Mathieu de Varey, chantre de Saint-Paul, en qualité de tuteur de Barthélemy, fils et héritier de Thomas de Varey, " d'un tiers de taille que leva ledit Thomas à Lyon, au mois de janvier l'an mil [CCC] IIIIxx et sept " - Pièce N° 83, 1388 - Etats des personnes insolvables et de celles qui ont obtenu décharge partielle ou totale de la taille. - Compte des recettes et dépenses faites par Jacquemet de Saint-Barthélemy, receveur de la ville de Lyon, depuis le 1er janvier 1387 : paiements faits " por adouber et appareiller la porte de Confort qui choisit du tout et rumpirent les enguyns par force de la bise, et fut reppareillée la sepmaine saincte l'an IIII XVII ; - Pièce N° 90 - A noble et puissant homme messire Karados de Quesnes, seigneur de Sarravellier, bailli de Mascon, senechal et capitaine de Lyon, pour ses gaiges de la capitainerie d'une armée, CL livres ; Le 7 décembre (7 recto,10 verso, folio 90 verso) - A maistre Estienne Boillat, cinq frans.., pour la poine et travail qu'il a eu pour aidier a faire l'acort dernier fait a Lyon avec le seigneur de Grolée et ses complices sur le fait de la prise Anthonie de Villars ; (7 recto, 12 folios) - 1398 - Dépenses pour torches et confitures données par la ville au bailli de Mâcon, a messire Oddo de Villars, au comte de Saint-Paul, (7 recto,14 folios) -" a madame la baillie. " (7 recto, 15 folios) - 1395 - Etat du produit en argent du foin vendu par ledit Jacquemet de Saint-Barthélemy " pour et au nom de mess. les conseillers de la noble cité de Lion " : Mai 1395 (8 verso, 11 folios) -" Primerement ay vendu a mons. de Savoye une grange pleine de fein laquelle est de Peronin Fornier, assise devant la rue du Temple, XLIII f. ; Item ay vendu du fein lequel estoit en rue Marchere, en l'ostel de Johan de Villars, escoffier, IIcX quintaux, a III gros le quintal, monte XXXIX fr. VI gros, etc.(8 verso, 11 folios) - Dépenses faites : " por deux naveys et un carreton qui furent menez au devant de nosseigneurs de Bourgogne et d'Orliens le dimenche II jour du moys de may de l'an dessusdit (1395), où estoient mess. les conseillers et les bourgois de Lion, pour fere la reverence a nosdits seigneurs, et en fut gouverneur Peronet Labery, sergent d'armes du roy notre sire : premierement pour ceulx qui cousirent les toiles don estoient couvers lesditz naveys, III gros I t. ; Item pour XXVIII homes qui conduyrent et menèrent lesdiz naveis et carreton à chascun homme V blans, monte II fr. XIIII gros, II t. ; Item pour II nauchers qui gouvernèrent lesdiz naveys, VI gros ; Item pour XXIIII rames qui furent prises chez Humbert de la Chise, et furent copées pour ce qu'elles estoient trop longues, I fr. ; Item pour un barral de vin qui fut pris ches lo guers Memboront pour donner boire a la maignie desdiz Il naveys, II gros ; Item pour la poine dudit Peronet Labery et pour le loyage desdiz naveys accordé avec ledit Peronet par mess. les consulz, IIII fr.(8 verso, 12 folios) - Paiements faits " pour les chivaux que les conseillers baillerent a mons. d'Orliens quant il s'en retorna ; (8 verso, 13 folios) - A Estienne de la Chal, du bourg de l'Ile, pour ce que despendirent mesdis srs. les conseillers et pluseurs bonnes gens de Lion quant on ala vers mons. de Bourgogne pour parler à lui du fait Anthoine de Villars, et ce fut au retour, quant il vient d'Avignon, le XVI jour du mois de juillet l'an IIIIxxXV, IIII gros ; A Janin de Noion, messager, ... pour ce qu'il ala audevant des marchans de Lion qui estoient à Chalon, à la foire froide, quant fut pris Anthoine de Villars, et leur faire assavoir la prise dudit Anthoine et leur porter lettres de par messrs les consulz, XII gros.( 8 verso, 14 folios) -" Mémoire produit par Jacquemet de Saint Barthélemy : " Premierement pour la poine et travail que j'ay eu à vendre le fein... a messrs de Berry et le conte de Savoye, où j'ay vacqué par l'espace de XV jours, pourquoy j'ay eu grosse poine et grant travail et fu en grant peril moy et mes deux enfans ; Item pour ce que j'ay travaillié et mes deux enfans pour le fait des deux naveis en quoy allarent messrs les conseillers et les bourgois de Lion audevant de messrs de Bourgogne et d'Orliens, où nous avons vacqué pluseurs jours et en grosse poine et travail ; Item pour ce que j'ay travaillié pour avoir et pourchacer les cbevaux que l'un bailla a mons. d'Orliens, où nous avons vacqué pluseurs jours.( 8 verso, 15 folios) - Mémoire produit par Guillaume de Cuysel, secrétaire et procureur de la ville de Lyon : " Pour la poine et travail que j'ay eu, dit-il, en cette année d'aler a toutes les cours de Lion pour garder et deffendre toutes les causes touchans et regardans le fait universal de la ville, c'est assavoir à la court seculiere, a la cour de l'official touchant le fait des sepultures et espousailles, à la court ordinaire de Ruanne, à l'Ile-Barbe, à la cour des esleuz et du maistre des pors. " - Depuis (9 verso folio 1) le registre est en blanc.

Langue des unités documentaires

Français

Existence et lieu de conservation de copies

Microfilmé en 2 Mi 48

Bibliographie

Archives municipales de Lyon

Coll., Des archives et des hommes [exposition, Lyon, Archives municipales de Lyon, 2 octobre 2001 2 mars 2002], 2001. Lyon : Archives municipales de Lyon (1C/651763) : reliure de Lyon contenant des pièces comptables entre 1396 et 1399, figurée p.43

Mots clés personnes