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1442 WP

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Cote/Cotes extrêmes

1442WP/1-1442WP/70

Date

1901-1990

Description physique

Notes contenant : 1-70

Importance matérielle

70

Origine

Régie des biens communaux

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Régie des biens communaux

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Régie des biens communaux : Gestion des biens communaux : location. Acquisition, entretien des immeubles : "dossier général", copie de l'acte d'acquisition, correspondance, factures de gaz, électricité et eau. Location : "dossier locataire" : correspondance, baux. Classement des immeubles démolis, vendus ou cédés par arrondissement 1900-1990. Budget 1985-1987. Charges 1986-1987. Rôle des loyers 1985-1986. Gestion des biens communaux : terrains communaux 1977-1990.

DOMAINE
manque 21 emprunté le 19.12.1995

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Fonctions

7 Biens communaux

1442WP/69

Cote/Cotes extrêmes

1442WP/69

Date

1977-1990

Présentation du contenu

GESTION DES BIENS COMMUNAUX : - terrains communaux vacants, rue Antoine Charrial - Etienne Richerand (3è) (1988--1989), 60 rue Pierre Baizet - De Lattre de Tassigny (1er) (1980-1988), 223 rue Paul Bert (3è) (1985-1987), 3 rue Docteur Raffin - montée Observance (5è) (1979-1988), 192 rue Paul Bert (3è) (1983-1991), 27 montée du Gourguillon - Caillat (5è) (1980-1988), 33 montée des Epie (5è) (1977-1981), 92 boulevard Pinel - 74 rue Cl. Farrère (3è) (1988-1990) - servitudes - dépôts de P.C, dérogations, règles de propect, mitoyenneté, 48 cours A. Thomas (3è), ouvrage métro (1985-1990), 78 rue Saint Georges (5è) (1987), 8 rue Linossier - 15 bis rue L. Thévenet (4è) (1982-1986), mur sinistré école des Chartreux (1er) (1985), 282 rue Paul Bert Meynis - Prospect. annulé (1988-1989), rue des Pierres Plantées (1er), Bianchini, Ferrier (1984-1990), square Mouriquand (9è) (1985), 23 rue Georges Gouy (7è) (1986), quai Chauveau (5è) Groupe scolaire (1987), porte de Lyon Dardilly (1986), 16-16 bis rue Dumont d'Urville (1986)

Langue des unités documentaires

Français