Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 19/03/2012.
Présentation du contenu
Déclarations de travaux, permis de démolir, consultations préalables, déclarations préalables de division, certificats d'urbanisme de cession.
Mode de classement
Par type d'autorisation
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable
Informations sur le traitement
Re-traité en 2019
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Mode de classement
Numérique
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
34/2002 : 45-47 rue de St-Cyr 69009
35/2002 : 38 rue A. Lumière 69008
36/2002 : 38 bis rue A. Lumière, 49 rue St-Romain 69008
37/2002 : 13 rue E. Duport 69009
38/2002 : 46-50 rue Duquesne, 27 rue Boileau 69006
39/2002 : Musée des Confluences 86 quai Perrache 69002
40/2002 : 29 rue A. Pont 69005
41/2002 : 98-100 rue Boileau 69006
42/2002 : Archives municipales 18 rue Dugas-Montbel 69002
43/2002 : résidence pour personnes âgées 14 rue M. Flandrin 69003
44/2002 : 23-27 av. F. Faure, 10-14 rue de l'Abondance 69003.
Mots clés typologiques