2406W - Autorisations d'urbanisme déposées en 2002

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Cote/Cotes extrêmes

2406W/1-2406W/104, 2406W/1-2406W/200 (Ancienne cote)

Date

2002-2009

Importance matérielle

10,9 ml

Origine

Service de l'Urbanisme appliqué.

Modalités d'entrées

Versement du 19/03/2012.

Présentation du contenu

Déclarations de travaux, permis de démolir, consultations préalables, déclarations préalables de division, certificats d'urbanisme de cession.

Mode de classement

Par type d'autorisation

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable

Informations sur le traitement

Re-traité en 2019

Cote/Cotes extrêmes

2406W/93-2406W/102, 2406W/188-2406W/198 (Ancienne cote)

Date

2002

Mode de classement

Numérique

Dossiers 34/2002 à 44/2002.

Cote/Cotes extrêmes

2406W/98, 2406W/194-2406W/195 (Ancienne cote)

Date

2002

Présentation du contenu

34/2002 : 45-47 rue de St-Cyr 69009
35/2002 : 38 rue A. Lumière 69008
36/2002 : 38 bis rue A. Lumière, 49 rue St-Romain 69008
37/2002 : 13 rue E. Duport 69009
38/2002 : 46-50 rue Duquesne, 27 rue Boileau 69006
39/2002 : Musée des Confluences 86 quai Perrache 69002
40/2002 : 29 rue A. Pont 69005
41/2002 : 98-100 rue Boileau 69006
42/2002 : Archives municipales 18 rue Dugas-Montbel 69002
43/2002 : résidence pour personnes âgées 14 rue M. Flandrin 69003
44/2002 : 23-27 av. F. Faure, 10-14 rue de l'Abondance 69003.

Mots clés typologiques