1477W/1-1477W/126
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)
Type d'entrée : Versement
Versement de la direction de l'urbanisme appliqué ayant transité par les archives communautaires, coté 1158 WP.
Date d'arrivée approximative : 1999
Présentation du contenu
Permis de construire, permis de démolir, exemptions, ouvertures de chantiers, déclarations préalables.
Mode de classement
Numérique.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1986
531/1986 : 209 route de Vienne 69008, permis de démolir 167/1986 (1986-1990)
532/1986 : 3 rue Saint-Fulbert 69008, permis de démolir 104/1986 (1986-1987)
534/1986 : 2 rue Louis Bouquet 69009, permis de démolir 168/1986 (1986-1988)
535/1986 : rue Albéric Pont 69005 (1986-1988).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires