40 WP

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Cote/Cotes extrêmes

40WP/1-40WP/7

Date

1977-1979

Description physique

Notes contenant : 78.85-79.50

Importance matérielle

10

Origine

Comptabilité-Paie - 4B

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 00637

Versant ou donateur : Comptabilité-Paie - 4B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Personnel : traitement 1978-1979 Fonctionnement du service : documents comptables 1974-1979

PERSONNEL - 1D

Note sur le classement : Classé en 1990.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

40WP/7

Cote/Cotes extrêmes

40WP/7

Autres Cotes

79/46 (Ancienne cote)

Date

1977-1979

Présentation du contenu

PERSONNEL MUNICIPAL : - Gestion comptable :

- Sociétés mutualistes. Versements effectués en 1978 : états mensuels, pièces comptables 1978

- Assurance vieillesse, assurance invalidité. Versements mensuels à la CNRACL en 1978 : avis de versement, états des contributions, circulaire 1977-1979

- Assurance vieillesse des agents non titulaires. Versements mensuels à l'IRCANTEC en 1978 : états des contributions, pièces comptables 1978, 1979

- Assurance vieillesse. Contributions versées pour la PREFON en 1978 : états nominatifs, pièces comptables 1978

 

Langue des unités documentaires

Français