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2312 WP

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Cote/Cotes extrêmes

2312WP/1-2312WP/22

Date

1998-2006

Importance matérielle

22

Origine

Direction de l'Economie, du Commerce et de l'Artisanat

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Direction de l'Economie, du Commerce et de l'Artisanat

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Service du commerce sédentaire. Urbanisme commercial : Commission départementale d'équipement commercial (CDEC), illuminations, animations commerciales, agence postale Laennec, maisons du développement économique et de l'emploi des 8e et 9e arrondissements.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Fonctions

8 Finances communales, 801 Action économique

2312WP/22

Cote/Cotes extrêmes

2312WP/22

Date

1998-2005

Présentation du contenu

Maisons du Développement Economique et de l'Emploi (MDEE) des 8ème et 9ème arrondissement :

- Gestion, entretien, mobilier, téléphone : détail de charges, inventaires de la MDEE 9ème, bons de commande, factures (1999-2004).

- SECURITAS MDEE 8ème : correspondance, factures (1998-2004), factures en litige (1998-2002), relevé SIF, consigne de sécurité (2001).

- Agression du personnel MDEE 8ème (Mme Chaddia Kaddech et M. Michaël Relave) : correspondance (2002-2004).

- Attestations d'assurances des organismes hébergés (1999-2001).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 10

Langue des unités documentaires

Français