372W/1-372W/134
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00440.1
Versant ou donateur : Autorisations de construire - 2 B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1965 et 1966 : permis de construire, accords préalables, exemptions, "affaires diverses", infractions.
Note sur le classement : Classé en 1998.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1965
232/1965 : 53-55 rue Sgt M. Berthet 69009 (1954-1966)
235/1965 : 55 av. J. Mermoz 69008 (1965-1966)
236/1965 : 42 rue Pré Gaudry 69007 (1965-1967)
237/1965 : 9 imp. Secret 69005 (1965-1966)
238/1965 : 11 rue M. Bastié 69008 (1965-1967)
239/1965 : 19 rue Littré 69009 (1954-1966)
241/1965 : 45 rue Seignemartin 69008 (1965-1967)
244/1965 : 256 rte d'Heyrieux 69008 (1965)
246/1965 : 14 rue Balthazard 69003 (1965)
248/1965 : rue du Fort St-Irénée 69005, M 70/1968, AP 121/1963 (1963-1982).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires