315W/1-315W/926
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement.
Présentation du contenu
Demande, reçu, rapport, arrêté d'alignement, permission de voirie, plan, correspondance.
Contient également quelques dossiers situés sur le territoire de Villeurbanne.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Les dossiers non autorisés ont été conservés.
Mode de classement
Classement alphabétique par noms de voies. Puis, pour chaque voie, classement des dossiers par année. Puis pour chaque année, classement chronologique des dossiers.
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable.
Informations sur le traitement
Classé provisoirement en 1991 et reclassé en 2019-2023.
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Mode de classement
Alphabétique
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Biographie ou Histoire
- Chemin vicinal ordinaire n° 127.
- Un fragment est absorbé par la rue Saint-Pierre-de-Vaise en 1931.
- A changé de dénomination en 1931 : est devenue l'avenue Joannès-Masset.
Présentation du contenu
- 1872 : maison.
- 1880 : mur pour la Compagnie du gaz de Vaise ; mur ; ouvertures au n° 7 ; portail et bordure au n° 11.
- 1881 : bâtiment pour la Compagnie du gaz de Vaise ; maison (1 plan).
- 1882 : maison.
- 1883 : maison (3 plans) ; maison au n° 9 (2 plans) ; mur au n° 12 ; entrée charretière, trottoir et bec de gaz au n° 25 ; maison (2 plans) ; hangar au n° 25 ; maison au n° 18 (3 plans).
- 1884 : maison ; bâtiment et mur pour la Cie du gaz de Vaise ; mur et façade au n° 23.
- 1885 : bâtiment.
- 1887 : ouverture et croisées au n° 10 ; bâtiment, ouverture au n° 12 ; bâtiment au n° 12.
- 1888 : mur.
- 1889 : devanture et portail au n° 12.
- 1890 : palissade en bois au n° 36.
- 1896 : ouvertures et seuil au n° 12.
- 1897 : bâtiment au n° 37 (1 plan).
Mode de classement
Numérique
Mots clés collectivités
Mots clés typologiques