349 WP

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Cote/Cotes extrêmes

349WP/1-349WP/18

Date

1893-1961

Description physique

Notes contenant : 1-30

Importance matérielle

24

Origine

Police de la voirie et de la voie publique - 2B

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 00087

Versant ou donateur : Police de la voirie et de la voie publique - 2B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Voirie urbaine. Dérogations au réglement (1920-1934) ; blanchiment des monuments historiques (1893) ; occupation de l'espace public : autorisations de voirie (1923-1960) ; droits annuels de voirie : dossiers par arrondissement (1949-1958) ; registres de courrier du service (1955-1960)

TRAVAUX PUBLICS ET POLICE DE LA VOIRIE - 5D

Note sur le classement : Classé en 1998.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

349WP/16

Cote/Cotes extrêmes

349WP/16

Date

1949-1958

Présentation du contenu

DROITS DE VOIRIE : - Droits annuels de voirie : dossiers par arrondissement 7ème arrondissement 1949-1958

Langue des unités documentaires

Français