318WP/1-318WP/5
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service chargé de la voirie
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Voirie urbaine et travaux publics : constructions, cessions de terrains, pavage, tarifs et réglement, démolitions, entretien, moyens de
transport, désinfection des eaux 1791-1901
Police locale : kiosques et enseignes 1823-1878
Police urbaine : occupation du domaine public 1809-1874
Bâtiments communaux : chauffage 1840-1876
Jardin des Plantes, musée d'histoire naturelle, bibliothèque, Palais des Arts 1848-1877
VOIRIE
Date d'arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : Classé en 1990.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
VOIRIE URBAINE : - Règlement et tarifs de voirie : affiches, arrêté, certificats de publication d'affiche, correspondance, délibération, ordonnance royale, projet, procès-verbal d'enquête, rapport, registres 1811-1879
REVENUS ET CHARGES DE LA COMMUNE : - Location d'emplacements, étalages de marchands : tarifs des droits : affiche, cahier des charges, correspondance, rapports 1825-1837
POLICE LOCALE :
- Kiosques lumineux : mise en place : actes de jugement, affiche, arrêté, correspondance, délibérations, dessin, plans, rapports 1868-1877
- Enseignes : mise en place : arrêtés, correspondance, dessins, ordonnance de police, rapports 1823-1878
Langue des unités documentaires
Mots clés matières