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2873W - Mandatures 2001-2008 et 2008-2014. Cabinet de M. Gilles Buna, cabinet de M. Michel Le Faou

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Mandatures 2001-2008 et 2008-2014. Cabinet de M. Gilles Buna, cabinet de M. Michel Le Faou.

Cote/Cotes extrêmes

2873W/1-2873W/61

Date

1980-2019

Importance matérielle

6,2 ml

Origine

Cabinet de M. Gilles Buna, adjoint délégué à l'aménagement et à la qualité de la ville. Cabinet de M. Michel Le Faou, adjoint délégué à l'aménagement, à l'urbanisme, à l'habitat, au logement, et à la politique de la ville.

Modalités d'entrées

Versement du 10/03/2020

Présentation du contenu

Adjoint délégué à l'aménagement et à la qualité de la ville (M. Buna). Adjoint délégué à l'aménagement, à l'urbanisme, à l'habitat, au logement, et à la politique de la ville (M. Le Faou) : dossiers communs des 2 élus sur les 2 mandatures.

Conditions d'accès

Le fonds est librement communicable sauf les articles 2873W/13, 2873W/19, 2873W/27, 2873W/34, 2873W/42 à 2873W/44 communicables au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).

Documents en relation

2866W ; 2867W

Mots clés matières

élu, conseiller municipal, politique de la ville, urbanisme, logement

Fonctions

2 Cabinets des élus, 201 Adjoints au maire

Suivi des dossiers thématiques.

Cote/Cotes extrêmes

2873W/1-2873W/16

Date

1980-2014