Aide à la recherche

2161 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2161WP/1-2161WP/31

Date

1989-1997

Importance matérielle

31

Origine

Urbanisme appliqué

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Secrétariat de direction : dossiers thématiques, photographies.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 602 Autorisations d'urbanisme

2161WP/6

Cote/Cotes extrêmes

2161WP/6

Date

1990-1997

Présentation du contenu

Secrétariat de M. Perraudin : études ponctuelles, délais d'instruction.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français