Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction de l'Action sociale
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Bureau d'aide sociale. Patrimoine mobilier et immobilier. Résidences pour personnes âgées : dossiers de travaux.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
- Assurance automobile : lettre de mise en demeure, constat d'accident, délibération, correspondance (1963-1972).
- Immeubles et résidences. Mobilier : inventaires (1964-1976).
- Appartements inoccupés : états (1974-1983).
- Fiches caractéristiques de renseignements des logements-foyers : enquête réalisée par le Centre de gérontologie sociale en accord avec le Ministère des Affaires sociales, note informative sur les foyers-restaurants (1968-1975).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 30
Langue des unités documentaires
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