2265WP/1-2265WP/12
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Aménagement urbain
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Service Habitat : opérations réalisées dans le cadre du plan d'équipement, gestion du parc privé, Politique de la ville, pieds d'immeubles.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Comptabilité. Opérations réalisées dans le cadre du plan d'équipement OPAH 1er VPA, OPAH 1er PRI, OPAH PLHI : suivi comptable.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 30
Langue des unités documentaires