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2732W - Autorisations d'urbanisme déposées en 2008

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Cote/Cotes extrêmes

2732W/1-65

Date

2008-2023

Importance matérielle

9,6 ml

Origine

Versement du service de l'ubanisme appliqué.

Modalités d'entrées

Versement du 14/02/2019.

Présentation du contenu

  • 1-64 : dossiers de déclarations préalables (2008-2017)
  • 65 : recours gracieux (2008-2009)

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable, sauf 2732W/65 communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).

Notes

Contient parfois, en lien avec le dossier de DP, des dossiers de transferts (dossiers T).

Mots clés typologiques

autorisation d'urbanisme

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 602 Autorisations d'urbanisme

Cote/Cotes extrêmes

2732W/1-64

Déclarations préalables : dossiers 2008/1894 à 2008/1919.

Cote/Cotes extrêmes

2732W/64

Date

2008-2010

Présentation du contenu

2008/1894 : 42-44 boulevard des Brotteaux (2008-2009).
2008/1896 : 34 rue Tupin (2008-2009).
2008/1897 : 33 rue Malesherbes (2008-2010).
2008/1898 : 21 rue Jean Desparmet (2008-2009).
2008/1899 : 44 quai Jayr (2008-2009).
2008/1900 : 24 rue Victor Hugo (2008-2009).
2008/1901 : 8 rue du Chariot d'Or (2008-2009).
2008/1902 : 9 avenue du Château (2008-2009).
2008/1903 : 11 impasse Claude Rampon (2008-2009).
2008/1904 : 9 rue Laurencin (2008-2009).
2008/1905 : 37 rue Elie Rochette (2008-2009).
2008/1906 : 4 rue Grobon (2008-2009).
2008/1907 : 1 place Gensoul (2008-2009).
2008/1908 : 10 rue de Trion (2008-2010).
2008/1909 : 325 rue André Philip (2008-2009).
2008/1910 : 36 rue Sainte-Hélène (2008-2009).
2008/1911 : 103 rue Béchevelin (2008-2009).
2008/1912 : 12 rue de Cronstadt (2008-2009).
2008/1913 : 9 rue Henri Pensier (2008-2009).
2008/1914 : 26 rue des Noyers (2008-2009).
2008/1918 : 26 avenue Leclerc (2008-2009).
2008/1919 : 65 rue Etienne Richerand (2008-2009).

Conditions d'accès

Communicable (Communicabilité vérifiée)

Mots clés typologiques

autorisation d'urbanisme