321WP/1-321WP/221
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service chargé de la voirie
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Voirie urbaine : création, prolongement, ouverture et élargissement des rues : modification du nivellement, alignement, démolition, expropriation, cession de terrains, acquisitions et ventes de terrains : titres de propriété (classement alphabétique par rue puis par thème).
VOIRIE
Date d'arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : versement remanié selon le cadre de classement de 1926. Classé en 1990. ; manque boîte 15
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
AVENUE DE SAXE, 3ème arrondissement: - ouverture du prolongement de la dite avenue entre la rue de la Part Dieu et l'avenue des Ponts Napoléon, entre la rue de la Part Dieu et le cours des Brosses, entre le cours des Brosses et l'avenue des Ponts Napoléon : alignement de rue : projet, réglement, déclaration d'utilité publique, enquête d'utilité publique, expropriation, cession de terrains, échange d'immeuble : correspondance, affiches publiques, délibérations, arrêté préfectoral, actes de vente, traité, plans, profils, procès verbaux de conférence, état de propriétaires, rapport 1861-1866
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières