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1970 WP

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Cote/Cotes extrêmes

1970WP/1-1970WP/14

Date

1993-2003

Importance matérielle

14

Origine

Etablissements recevant du public

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Etablissements recevant du public

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

- Commission communale de sécurité et d'accessibilité : procès-verbaux de réunions, comptes rendus des séances plénières (2001-2002).
- Palais des Congrès, Halle Tony Garnier. Manifestations : dossiers d'études, pièces techniques (1993-2003).

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Fonctions

9 Assainissement, hygiène, santé, 903 Prévention des risques : IMR, ERP

1970WP/12

Cote/Cotes extrêmes

1970WP/12

Date

2002

Présentation du contenu

Commission communale de sécurité et d'accessibilité : procès-verbaux de réunions, comptes rendus des séances plénières (25 octobre et 15 novembre).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 6

Langue des unités documentaires

Français