Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1996 : permis de construire, permis de démolir, consultations préalables aux permis de construire, certificats d'urbanisme de division et de cession, déclarations de travaux.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de démolir 1996
092/1996 : 1 rue d'Arles 69007
093/1996 : 10 bis rue de l'Abbaye d'Ainay 69002
094/1996 : 36 avenue Jules Carteret 69007
095/1996 : Lyon Mermoz Sud, Centre Commercial 69008
100/1996 : 36-55 avenue Jean Mermoz 69008
102/1996 : 38-40 rue Bancel 69007
103/1996 : 13 rue Dumenge 69004
104/1996 : 22 rue Henri Gorjus 69004
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires