2273 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2273WP/1-2273WP/128

Date

1977-2009

Importance matérielle

128

Origine

Aménagement urbain

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Aménagement urbain

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Dossiers thématiques (dont commission d'urbanisme et opérations d'aménagement).

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

2273WP/104

Cote/Cotes extrêmes

2273WP/104

Date

1999-2000

Présentation du contenu

Opération Pentes de la Croix-Rousse. Révision ZPPAUP (Zone de protection du patrimoine architectural urbain et paysager) des Pentes de la Croix-Rousse : registres d'enquête publique, plans, dossier exposition, avis au public (affichage), délibérations, textes règlementaires.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 10

Langue des unités documentaires

Français