Permis de construire : dossier 1973/268.

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387W - Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

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Autorisations d'urbanisme déposées en 1973.

Cote/Cotes extrêmes

387W/1-387W/254

Autres Cotes

387W/1-387W/59 (Ancienne cote)

Date

1972-1991

Importance matérielle

4,7 ml;45 boîtes

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Versement du 05/12/1978 (bordereau n° 00517.1)

Présentation du contenu

Plan de classement : - 1-249 : permis de constuire (1972-1991)
- 250 : déclarations préalables (1973-1979)
- 251 : avis de principe (1972-1974)
- 252 : exemptions (1973-1974)
- 253 : renseignements d'urbanisme (1973)
- 254 : "Affaires diverses" (1973).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Le tri des dossiers a donné lieu à un bordereau d'élimination de 14 boîtes et 1,70 ml (BE/2025).

Mode de classement

Par type d'autorisation

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable.

Informations sur le traitement

Retraité en 2025.

Mots clés matières

urbanisme

Mots clés typologiques

autorisation d'urbanisme

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 602 Autorisations d'urbanisme

Permis de constuire (PC) : dossiers accordés.

Cote/Cotes extrêmes

387W/1-387W/249

Autres Cotes

387W/1-387W/55 (Ancienne cote)

Date

1972-1991

Mode de classement

Numérique