CC - Impôts et comptabilité

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Cote/Cotes extrêmes

CC/1-4400

Date

1278-1790

Importance matérielle

4403

Caractéristiques physiques

Papier, parchemin

Histoire de la conservation

Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Consulat de Lyon

 

Présentation du contenu

Sommaire général

1- Nommées

  • Nommées ou dénombrement des biens meubles et immeubles possédés par les habitants de Lyon (1380-1586, CC 1-14, CC 20-48, CC 58).
  • Nommées des habitants de Lyon dans les paroisses du Lyonnais (1483-1518, CC 15-19, CC 49-56).
  • Nommées des pensions que tiennent les églises, monastères et couvents sur les maisons de Lyon (1555, CC 57).

2 - Taxes

  • Taxes perçues au nom du Roi (1315-1789, CC 59-185, CC 286-294, CC 296-302, CC 326, CC 367).
  • Taxes perçues au nom de l'Archevêque (1328-1787, CC 186-188).
  • Taxes communales (1346-1729, CC 189-285, CC 295, CC 307, CC 321-323).
  • Impositions, subsistance, subvention, taxes, prêts et emprunts (1299-1752, CC 303-306, CC 316-320, CC 324-325, CC 327-363, CC 366, CC 368-369, CC 371-372)
  • Pièces concernant en particulier ceux qui se prétendent exempts de contribuer au paiement des subsides : (1278-1739, CC 308-315, CC 364-365, CC 370)

3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).

La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.

Accroissements

Le fonds est fermé.

Mode de classement

L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Conditions d'utilisation

  • Domaine public : réutilisation libre et gratuite pour tous usages. 
  • Mention obligatoire : "Ville de Lyon, Archives municipales, auteur (s'il est identifié), cote".

Langue des unités documentaires

Français, français ancien, français moyen

Autre instrument de recherche

Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.

  • ROLLE F., Inventaire-sommaire des archives communales antérieures à 1790 : ville de Lyon, T1, 1865. Paris : Impr. P. Dupont (1C/650025/VOL/1).

Existence et lieu de conservation des originaux

Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon

Existence et lieu de conservation de copies

Toute la série est microfilmée (2MI48).

L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .

Documents en relation

Archives municipales de Lyon

  • Délibérations municipales (Série BB).
  • Fichier documentaire manuscrit : fichier de dépouillement correspondant, entre autres, d'une part au Livre du Vaillant des habitants de la ville de Lyon en 1388, publié par Ed. Philippon et Charles Perrat en 1927, qui est une estimation des biens meubles et immeubles pour servir à l'assiette de la taille, publié sans index, correspondant au registre CC 1, d'autres part aux Nommées des habitants de la ville de Lyon en 1446, éditées par Jean Deniau en 1930, avec un index, correspondant au registre CC 3 (1II/329).
  • Fonds Benoit Vermorel : - Aménagement urbain : analyse des registres d'impôt et de comptabilité de la série CC : notes manuscrites et table alphabétique des lieux cités 1380-1698 (3II/24).
  • Fonds Joseph Pointet : Historique des maisons et propriétés à Lyon de 1350 à 1790 : 1er (partiel), 2ème, 5ème arrondissements (37II).
  • Fichier documentaire manuscrit de dépouillement des archives anciennes (100II).
  • Périodiques sur la ville de Lyon (sous-série 2C).

Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

  • Administrations provinciales 1391-1790 (série C).
  • District de Lyon-Ville (2 L 1-155).
  • Cadastre napoléonien (sous-série 3P).
  • Administration et comptabilité communales (série O).

Bibliographie

Archives municipales de Lyon

  • DENIAU J., Les nommées des habitants de Lyon en 1446, 1930. Paris : Lyon Impr. Rey : LIBR. FELIX ALCAN (SM/634, fasc. 42).
  • GASCON R., Grand commerce et vie urbaine au XVIe siècle. Lyon et ses marchands (environs de 1520 - environs de 1580) , 1971. Paris : ECOLE PRATIQUE DES HAUTES ETUDES (1C/2818/VOL/1-1C/2818/VOL/2)
  • PERRAT Ch., PHILIPPON E., Le livre du Vaillant des habitants de Lyon en 1388 : estimation des biens, meubles et immeubles pour servir à l'assiette de la taille, 1927. Lyon : M. AUDIN (1C/322).
  • POINTET Joseph et VIAL Eugène, Historique des propriétés et maisons de Lyon du XIVe siècle à la Révolution, partie nord du 1er arrondissement, 1929-1930. Lyon : LIBR. P. MASSON. (1C/317/VOL/1/2).

Informations sur le traitement

Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).

Mots clés titres

FISCALITENommées : assiette des impôts

Cote/Cotes extrêmes

CC/44

Date

1551

Présentation du contenu

Nommées ou dénombrement des biens meubles et immeubles possédés par les habitants de Lyon (1551).

Nommées, du côté de Fourvières et du côté de Saint-Nizier, etc. - Hugues de La Porte, imprimeur, possède : en la rue de la Cave-d'Ainay, une maison estimée 12 livres tournois par an ; une grande maison bâtie à neuf, faisant le carré des rues Mercière et de la Cave-d'Ainay, 100 livres ; en la rue de la Croisette, deux maisons contiguës, 46 livres ; dans la même rue, une maison où pend pour enseigne " la Palle " (sic), 30 livres ; en la rue du Bois, une boutique à côté de la maison du Mouton, 10 livres ; en la rue de la Grenette, une maison également assise près celle du Mouton, (ce dernier immeuble, dont la façade donnait sur la rue de la Grenette, devait sans doute se prolonger, par derrière, jusqu'à la rue du Bois ou Dubois), 120 livres ; enfin, dans la rue Longue, une maison dont la valeur n'est pas indiquée (folio 3) - Humbert, ou Ymbert de Vassily, horloger, tient une maison estimée 30 livres, dans la rue " tendant de la place du Boys aux Cordeliers ; " (folio 4 verso) - Jacqueline Stuard, veuve de Georges Grolier, trésorier de Crémone, possède une maison dans la rue de Flandre ; (folio 22 verso) - Jacques Tropt (Troth), imprimeur, a dans la rue Pépin, une maison estimée 23 livres et qui est adjacente à celle de Vincent de Portunaris, libraire ;(folio 39 verso) - James Mosnier, libraire, tient, dans la rue Thomassin, une maison près celle de Nicolas de Bavière, peintre. Cet immeuble vaut 30 livres par an ;(folio 41) - Jean de Bourgogne, peintre, possède, dans la rue Confort, une maison ayant le même revenu que la précédente ; (folio 42 verso) - Jean Hozone, imprimeur, a une maison en la dite rue ; (folio 43) - Jean Genot, pareillement imprimeur, tient une pie ou parcelle de terrain " en la ruette tendant de Confort en Bellecourt (aujourd'hui la rue Belle-Cordière), jouxte Guillaume Macabée " (Machabée, le fondeur de calices) ;(folio 42 verso) - Jacques Ferna, imprimeur, a, dans la rue Chanu, une maison de la valeur de 12 livres ; (folio 43 verso) - Jacques Moderne, dit le Grand-Jacques, imprimeur, comme les précédents, tient en la rue Raisin, une maison estimée 27 livres par an ; - Jean Vandemore (van der Meer), " dict Levin (Liévin ou Lievyn ?.), tient une maison en rue Mercière, jouxte Jehan de Crains (de Crane? peintre), de matin, extimée valoir par an 30 livres tournois ; plus une maison au Port-Charlet, extimée valoir, par an, 5 livres. " Ce maître était encore propriétaire d'une maison située dans la rue de la Grenette, et d'une valeur annuelle de 60 livres ; "(folio 44 verso) - Jehan Decrains (de Crane), dit Gaultier, tient une maison faisant le coin de la rue Raisin, entrant en rue Mercière ; " estimée 25 livres tournois. L'artiste possède, en outre, dans la rue Neuve, une autre maison taxée à 20 livres ; (folio 45) - Jean Edouard, peintre, tient, dans la rue du Port-Charlet, une maison " jouxte la maison du feu barbier des Allemans, " etc. ; (folio 49 verso) - Jean Hospert, ou, plus correctement, Hosperg (car il était d'origine allemande), hôte de l'Ecu-de-France, dont l'élu François Grolier était propriétaire, possède, en la rue de l'Estrapade, deux maisons valant, l'une 15 et l'autre 23 livres ; (folio 52 verso) - Jeanne, veuve d'André Roy, barbier a, dans la rue de la Luiserne, une maison " jouxte la maison du grand ouvrier " (qui s'appelait, en réalité, Antoine Cousturier, et exerçait l'état de fourbisseur) ; (folio 62 verso) - Jacques Rosal, florentin, possède une maison en la rue Saint-Clair ;(folio 73) - la commune compte parmi ses biens : " le collège et granges de la Trinité, extimé le tout, par an, 80 livres tournois ; plus tient la dicte Maison-de-la-Ville huit maisons joignans l'une avec l'autre, en la porte de la Lanterne, jouxte les fossés de la ville, de vent. Extimées valoir, par an, 170 livres ; "(folio 118) -(Ces bâtiments avaient été construits tout exprès sur cet emplacement pour y installer la manufacture de velours d'Etienne Tulquet et Cie) " - les ladres de la Guillotière tiennent une maison en la rue de l'Ours, " etc. ; (folio 121) - le caissier de la banque de Gadagne est propriétaire d'une maison sise en la rue " tenant à la Magdelaine, " et d'un revenu annuel de 15 livres ; (folio 124 verso) - Luxembourg de Gabiano, seigneur de Vourles, possède, en la rue Mercière, quatre maisons, dont deux valent 120 livres et les deux autres 100 livres. Il a de plus une cinquième maison sur le chemin " tendant à Ainay, jouxte la maison du Roy. " Ce dernier. immeuble est prisé 20 livres ; (folio 128 verso) - feu Louis Rossin ou Roussin, imprimeur, était, de son vivant, propriétaire d'une maison de la rue Confort ; Lucas Gentil, " correcteur de l'imprimerie, " possède une maison dans la rue Chanu ; le Gascon, " maistre des basses-oeuvres, " tient, dans la rue du Puits-Pelu, une maison cotée 12 livres (folio 135) - Léonard Verdonay a une maison qui forme l'extrémité de la place Saint-Nizier, " jouxte la callade tendant à la Grenette, de matin, " etc. ; - les héritiers de feu Barthélemy Lalisse ont " une maison où pend pour enseigne les Forces (sorte de ciseaux employés dans la fabrication des étoffes de soie et de laine),faisant le coin de la rue de l'Archidiacre, de vent. " Estimée 90 livres ; " (folio 153 verso) - les enfans du cueur " (choeur) de Saint-Nizier, possèdent, en la rue de l'Archidiacre, une maison estimée 15 livres par an ;(folio 155 verso) - le Petit-Dieu, tavernier, tient une maison dans " la rue Saint-Henry " (toutes les fois qu'il est question d'elle, la même rue est désignée de cette manière)(folio 157) - les héritiers de feu Jean Neyron, " joïeur de farces, " ont, sur la place de la Platière, une maison estimée 40 livres tournois, etc. ; (folio 162) - les héritiers de feu Pierre de L'Evres ou de L'îuvre, " faiseur d'espinettes, " possèdent une maison dans la rue et hors de la porte Saint-Marcel, près le Chapeau-Rouge ;(folio 175 verso) - les héritiers de feu messire Domeyne, " entremetteur des affaires de la fortification de la ville de Lyon, " ont une maison en la côte Saint-Sébastien ;(folio 176) - Léonard Espine (Spina, Florentin), banquier, possède " une grande maison, consistant en plusieurs corps, cours, jardins et autres circuytz, en la rue de Saint-Clair, " etc. ; (folio 177) - Lancelot Turquet (sans doute quelque parent d'Etienne Turquet) est propriétaire d'une maison située entre les portes du Griffon et de la Lanterne ; Luc Gentil, " faiseurd'instrumens, " est possessionnée en la rue Saint-Sébastien, etc.(folio 177).

Langue des unités documentaires

Français

Existence et lieu de conservation de copies

Microfilmé en 2 Mi 48