1858W/1-1858W/357
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'urbanisme accordées en 1995 : permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme de division et de cession, déclarations de travaux.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Documents en relation
AML : 1916 W
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Déclarations de travaux 1995
155/1995 : 10 rue Jangot 69007
156/1995 : Groupe Grange rouge (bvd des Etats Unis, rues Beauvisage, Fabia, Carrel et Tavernier) 69008
157/1995 : 2 bis impasse Brachet 69008
158/1995 : 22 avenue Félix Faure 69003
159/1995 : 58 montée du Gourguillon 69005
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires