1858 W

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Cote/Cotes extrêmes

1858W/1-1858W/357

Date

1992-2005

Importance matérielle

357

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme accordées en 1995 : permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme de division et de cession, déclarations de travaux.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

Documents en relation

AML : 1916 W

1858W/275

Cote/Cotes extrêmes

1858W/275

Date

1995

Présentation du contenu

Déclarations de travaux 1995

155/1995 : 10 rue Jangot 69007

156/1995 : Groupe Grange rouge (bvd des Etats Unis, rues Beauvisage, Fabia, Carrel et Tavernier) 69008

157/1995 : 2 bis impasse Brachet 69008

158/1995 : 22 avenue Félix Faure 69003

159/1995 : 58 montée du Gourguillon 69005

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français